Urbanisme

Fonctionnement de la Direction Générale des Services Techniques et de l'Urbanisme du 30/10/2020 au 01/12/2020

Les services Techniques et de l'Urbanisme demeurent ouverts au public

Dans le cadre du confinement, les contacts et déplacements doivent être réduits au strict minimum. 

  • Il vous est demandé, pour toutes demandes liées au cadre de vie, à la voirie (demandes d’arrêtés de stationnement), à l’étude d’un nouveau dossier ou pour un dossier en cours de privilégier au maximum les rendez-vous téléphoniques, visio-conférence ou échanges par mail. Merci de nous adresser directement par mail votre demande ou votre dossier sous format numérique à l’adresse suivante : stu@bouscat.fr
  • Vous pouvez envoyer par courrier ou déposer vos dossiers ou documents directement dans la boite aux lettres situées sur la façade du bâtiment 9 rue Coudol. 
  • Un rendez-vous physique selon l’objet et l’urgence de la demande sera possible, dans ce cas, merci de contacter l’accueil de la Direction Générale des Services Techniques et de l’Urbanisme (05 57 22 26 90), nous reviendrons vers vous pour vous proposer un créneau et les dates disponibles. 

Pensez toujours à bien mettre vos coordonnées (mail et téléphonique) pour que l’on puisse échanger si besoin.  

Nous vous remercions de porter un masque de protection dans l’enceinte de nos locaux pour votre sécurité et celle des agents municipaux. 

Fonctionnement du Service Urbanisme : 

Les délais d’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme ne changent pas et ne sont pas suspendus pendant cette période. Le service urbanisme continuera d’instruire l’ensemble des dossiers et de répondre à vos demandes.

Dépôt de dossiers d’urbanisme :

Le service Urbanisme reste ouvert pendant cette période de confinement PRIORITAIREMENT pour :

  • Les dépôts des demandes d’autorisations d’urbanisme (Permis de construire, Déclaration préalable de travaux, Permis de démolir…), 
  • Les retraits des autorisations dans le cas où vous ne souhaitez pas un envoi postal 
  • Le dépôt de pièces complémentaires ou tout document en lien avec un dossier en cours d’instruction. 

Pour déposer votre dossier nous vous incitons à prendre rendez-vous au préalable avec le service urbanisme (05 57 22 26 90) ou directement auprès de l’instructeur qui a suivi votre projet. 

Votre dossier peut également être envoyé par courrier ou déposé dans la boîte aux lettres à votre disposition sur la façade du bâtiment des services techniques, 9 rue Coudol.

Questions d’ordre général urbanisme 

Pour des questions d’ordre général en urbanisme, nous vous demandons de privilégier l’envoi par mail à l’adresse : stu@bouscat.fr : Une réponse vous sera apportée par mail, par téléphone ou un rendez-vous en visioconférence sera organisé. 

Dossiers en cours d’instruction 

Si vous souhaitez contacter un instructeur afin d’échanger sur le suivi d’un dossier déjà déposé, merci de le contacter prioritairement par courriel (adresse professionnelle directe ou stu@bouscat.fr). Ce dernier se chargera de prendre contact avec vous.

Pré examen de projets

Nos services se tiennent à votre disposition pour étudier la faisabilité d’un projet et pour un pré-examen de vos dossiers finalisés, préalablement à leur dépôt ultérieur. 

Merci d’adresser vos questions ou votre dossier sous format numérique aux instructeurs si vous êtes déjà en contact avec eux ou à l’adresse suivante : stu@bouscat.fr 

Si un échange physique est nécessaire compte tenu de la particularité du dossier, un rendez-vous vous sera proposé.

Comptant sur votre compréhension.
Prenez soin de vous,
Le service urbanisme