2023

ARRÊTÉ A COMPTER DU 01 JANVIER 2023

04/01/2023 - Règlementation de la circulation pour la suppression du tourne à gauche rue Raymond Ducourneau et avenue Victor Hugo

16/01/2023 - Délégation de signature pour les bons de commande et ordres de service

18/01/2023 - Autorisation d'ouverture d'un ERP crèche Babilou située au 16 avenue Victor Hugo

13/02/2023 - Règlementation de la circulation et du stationnement avenue du Président Robert Schuman partie comprise entre la rue Raymond Poincaré et la rue Amiral Courbet

28/02/2023 - Réglementation du stationnement en zone bleue

03/03/2023 - Nomination des membres de la commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées

13/03/2023 - Règlementation du stationnement pour la création d'une place arrêt minute rue Raymond Ducourneau au droit du numéro 13

22/03/2023 - Réglementation du stationnement payant

30/03/2023 – Règlementation du stationnement en zone bleue

12/04/2023 - Règlementation de la circulation pour la réalisation sur le domaine public d'interventions ponctuelles sur la voirie par Bordeaux Métropole ST 7

30/05/2023 – Règlementation du stationnement pour la création d'une aire piétonne avenue Georges Clémenceau angle avenue de la Libération Charles de Gaulle et pour la création d'un arrêt minute d'une place de taxi et de deux places pour bornes de recharge de véhicules électriques avenue Georges Clémenceau au droit du Pôle d'échange Multimodal Sainte Germaine

05/06/2023 - Création des emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite titulaires d'une carte GIG-GIC

12/06/2023 - Interdiction temporaire de consommation d'alcool sur le domaine public et de rassemblement de personne du 12 juin 2023 au 30 septembre 2023

12/06/2023 - Interdiction de vente d'alcool du 3ème, 4ème et 5ème groupe à emporter

13/06/2023 - Reprise de concessions pleine-terre décennales

14/06/2023 - Mise en péril en urgence

21/06/2023 – Mainlevée de l’arrêté n°2023-26 en date du 14 juin 2023 concernant l’immeuble sis N°6 Rue de Châteaudun au BOUSCAT (parcelle cadastrale : 069 Al 323)

21/06/2023 - Délégation de signature au Directeur des Ressources Humaines du PTO

23/06/2023 - Utilisation et fréquentation du Parc de la Chêneraie

04/07/2023 - Réglementation de la circulation et du stationnement parking Dennery pour 8 places de stationnement réservées pour 8 bornes rechargeables pour des véhicules éléctriques

11/07/2023 - Réglementation de la circulation Quartier Jean Jaurès

17/07/2023 - Délégation de signature temporaire M. FETOUH état-civil

17/07/2023 - Délégation de signature temporaire M. FETOUH ressources humaines

27/07/2023 - Autorisation d'ouverture d'un ERP Ecole d'enseignement supérieur YNOV 2-4 Esplanade de la gare place Ravezies 33110 Le Bouscat

03/08/2023 - Autorisation de poursuite de l'exploitation d'un ERP maternelle et élémentaire Ste Anne 318 av de la Libération Charles de Gaulle

03/08/2023 - Autorisation de poursuite de l'exploitation d'un ERP Collège Ste Anne 318 av de la Libération Charles de Gaulle

03/08/2023 - Autorisation de poursuite de l'exploitation d'un ERP Restaurant et salles polyvalentes Ste Anne 318 av de la Libération Charles de Gaulle

01/09/2023 - Délégation signature multi-accueil La Passerelle

07/09/2023 - Attribution autorisation de stationnement (taxi)

08/09/2023 - Modification des nominations des mandataires simples pour la régie de recettes de la médiathèque

08/09/2023 - Modification des mandataires suppléants pour la régie de recettes de la médiathèque

26/09/2023 - Interdiction de jeter les mégots sur l'espace public

28/09/2023 - Nomination régisseur titulaire et mandataire suppléant auprès de la régie d'avances programme Comenius

10/10/2023 - Admission en soins psychiatriques sur décision du représentant de l'Etat

13/10/2023 - Règlementation du stationnement pour la création d'une zone de stationnement réservée aux deux roues motorisées au niveau de la contre allée Place Ravezies

24/10/2023 - Autorisation de poursuite de l'exploitation d'un établissement recevant du Public Salle des Sports des Ecus

25/10/2023 - Délégation MME FERCHAUD

27/10/2023 – Interdiction temporaire de consommation d’alcool sur le domaine public et de rassemblement de personnes

30/10/2023 - Réglementation de la circulation sur diverses voies pour la mise en place des rues ecoles

07/11/2023 - Autorisation de poursuite de l'exploitation d'un établissement recevant du Public Salle de la Filolie

10/11/2023 - Arrêté permanent portant limitation de la vitesse des véhicules a 30 km/h avenue de Tivoli partie comprise entre les carrefours des rues des Ecus/ Lanet et le Cours Louis Blanc 

15/11/2023 - Autorisation de poursuite de l'exploitation d'un établissement recevant du Public JARDILAND

27/11/2023 - Délégation M. MICOL

04/12/2023 - arrêté d'insalubrité

11/12/2023 - Règlementation pour interventions de courte durée ou d'urgence pour la Régie Eau Bordeaux Métropole

11/12/2023 - Règlementation pour interventions de courte durée ou d'urgence pour la SABOM

15/12/2023 - Ouvertures dominicales commerces pour 2024

15/12/2023 - Ouvertures dominicales concessionnaires pour 2024

22/12/2023 - Réglementation de la circulation pour la réalisation sur le domaine public routier de travaux programmés et non programmables en raison de l'urgence par la société CITEOS pour l'éclairage public