- Démarches
- Vie municipale
- Se divertir
- Acteurs du territoire
- Ville durable
Délibération N ° 1 : Présentation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des ChargesTransférées
Délibération N ° 2 : Convention cadre pour la création des services communs - Avenant N°7
Délibération N ° 3 : Démarche contractuelle de co-développement Bordeaux Métropole / Ville du Bouscat 2021 -2023 - Avenant N°1
Délibération N ° 4 : Décision modificative N O 2 au B.P. 2022 (Budget Principal)
Délibération N ° 5 : Décision modificative N O 1 au Budget annexe 2022 (cimetière)
Délibération N ° 6 : Inscriptions en non valeur - Créances éteintes - Titres irrécouvrables
Délibération N ° 7 : Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits - Exercice 2023
Délibération N ° 8 : Financement des écoles privées du 1 er degré sous contrat d'association avec l'Etat
RESSOURCES HUMAINES
Délibération N ° 9 : Modification au tableau des effectifs
Délibération N ° 10 : Créations des emplois non permanents pour l'année 2023
Délibération N ° 11 : Rémunération des agents recenseurs
Délibération N ° 12 : Attribution de chèques cadeaux aux agents
Délibération N ° 13 : Médiation préalable obligatoire
Délibération N°14 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement CAF dans le cadre de la CTG 2020-2024 - Modifications des versements d'acomptes - Autorisation de signature
Délibération N°15 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement CAF dans le cadre de la CTG 2020-2024- taux de financement CAF-MSA
Délibération N°16 : Subvention exceptionnelle à l'Association Trotte Menu
Délibération N°17 : Subvention exceptionnelle à l'Association Le Carrousel
Délibération N°18 : Présentation du rapport annuel des représentants de l'Assemblée spéciale au Conseil d'Administration de la Fab - Exercice 2021
Délibération N°19 : Rapport d'activité et compte administratif 2021 de Bordeaux Métropole