DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL 06 DÉCEMBRE 2022 : ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 06 DÉCEMBRE 2022 : DÉLIBÉRAIONS

DIRECTION GENERALE

Délibération N ° 1 : Présentation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des ChargesTransférées

Délibération N ° 2 : Convention cadre pour la création des services communs - Avenant N°7

Délibération N ° 3 : Démarche contractuelle de co-développement Bordeaux Métropole / Ville du Bouscat 2021 -2023 - Avenant N°1

FINANCES

Délibération N ° 4 : Décision modificative N O 2 au B.P. 2022 (Budget Principal)

Délibération N ° 5 : Décision modificative N O 1 au Budget annexe 2022 (cimetière)

Délibération N ° 6 : Inscriptions en non valeur - Créances éteintes - Titres irrécouvrables

Délibération N ° 7 : Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits - Exercice 2023

Délibération N ° 8 : Financement des écoles privées du 1 er degré sous contrat d'association avec l'Etat

RESSOURCES HUMAINES

Délibération N ° 9 : Modification au tableau des effectifs

Délibération N ° 10 : Créations des emplois non permanents pour l'année 2023 

Délibération N ° 11 : Rémunération des agents recenseurs 

Délibération N ° 12 : Attribution de chèques cadeaux aux agents 

Délibération N ° 13 : Médiation préalable obligatoire

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

Délibération N°14 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement CAF dans le cadre de la CTG 2020-2024 - Modifications des versements d'acomptes - Autorisation de signature 

Délibération N°15 : Avenants aux conventions d'objectifs et de financement CAF dans le cadre de la CTG 2020-2024- taux de financement CAF-MSA

PETITE ENFANCE

Délibération N°16 : Subvention exceptionnelle à l'Association Trotte Menu 

ASSOCIATIONS

Délibération N°17 : Subvention exceptionnelle à l'Association Le Carrousel 

INTERCOMMUNALITE

Délibération N°18 : Présentation du rapport annuel des représentants de l'Assemblée spéciale au Conseil d'Administration de la Fab - Exercice 2021 

Délibération N°19 : Rapport d'activité et compte administratif 2021 de Bordeaux Métropole 

CONSEIL MUNICIPAL 13 SEPTEMBRE 2022 : ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL 23 JUIN 2022 : ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2022 : DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL 05 AVRIL 2022 : ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2022 - DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL 8 FEVRIER 2022 : ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2022 - DÉLIBÉRATIONS