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2013
DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATIONS
22 JANVIER 2013
Adhesion a l association des Reseaux Aquitains des Acheteurs Publics Responsables.pdf
(
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- 138 Ko)
Adhesion communale a l Association AMO Architectes et Maitres d Ouvrages .pdf
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- 133 Ko)
Annexe 1 reglement interieur C.M. - Dematerialisation des convocations.pdf
(
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- 665 Ko)
Annexe 2 reglement interieur C.M. - Reglement.pdf
(
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- 115 Ko)
Annexe cession rue Raymond Poincare.pdf
(
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- 148 Ko)
Annexe cession rue Raymond Poincare.pdf
(
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- 148 Ko)
Annexe plan de financement.pdf
(
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- 156 Ko)
Annexe vente parcelle imprimerie Pujol.pdf
(
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- 492 Ko)
Avenant a la convention relative a l organisation de l agence postale communale.pdf
(
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- 126 Ko)
Bois de l hippodrome - Plan de financement modifie.pdf
(
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- 133 Ko)
Cession a titre gratuit d une parcelle communautaire a la ville 101 rue RAYMOND Poincare.pdf
(
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- 126 Ko)
Convention avec l Academie Jean-Sebastien Bach - Autorisation de signature.pdf
(
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- 124 Ko)
Convention avec l association Nuage Bleu pour l accueil des enfants handicapes du Bouscat.pdf
(
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- 130 Ko)
Convention avec l Association Le Comite des Fetes et de Bienfaisance de la Ville du Bouscat .pdf
(
pdf
- 123 Ko)
Convention de cooperation technique avec la CUB pour l Elaboration du Plan de Prevention du Bruit dans l Environnement PPB.pdf
(
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- 179 Ko)
Convention de transfert au Syndicat Departemental d Energie Electrique de la Gironde de la competence Eclairage public .pdf
(
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- 241 Ko)
Convention d occupation des jardins partages communaux du quartier Godard.pdf
(
pdf
- 180 Ko)
Debat d orientations budgetaires.pdf
(
pdf
- 763 Ko)
Demande de subvention au S.D.E.E.G. pour l enfouissement du reseau d eclairage public Boulevard du Marechal Lyautey.pdf
(
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- 131 Ko)
Extension du perimetre de la Communaute Urbaine de Bordeaux - Martignas-Sur-Jalle.pdf
(
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- 139 Ko)
Indemnites du Tresorier Principal.pdf
(
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- 199 Ko)
Modification au tableau des effectifs.pdf
(
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- 146 Ko)
Modification du reglement interieur du Conseil Municipal.pdf
(
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- 190 Ko)
P.L.U. 3.1 - Debat sur les orientations generales du PADD.pdf
(
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- 147 Ko)
Projet aveanant organisation agence postale.pdf
(
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- 85 Ko)
Projet convention Bach.pdf
(
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- 208 Ko)
Projet convention Comite des Fetes.pdf
(
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- 193 Ko)
Projet convention dematerialisation chaine comptable.pdf
(
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- 490 Ko)
Projet convention formation.pdf
(
pdf
- 338 Ko)
Projet convention jardins partages.pdf
(
pdf
- 256 Ko)
Projet convention Nuage Bleu.pdf
(
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- 199 Ko)
Projet convention observatoire de surete des transports en commun.pdf
(
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- 760 Ko)
Projet convention PPBE.pdf
(
pdf
- 217 Ko)
Projet convention U.S.B..pdf
(
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- 771 Ko)
Restructuration de l ensemble sportif Jean Jaures - Concours de maitrise d oeuvre - Avenant N 2.pdf
(
pdf
- 185 Ko)
Signature de convention - Installation d un observatoire de surete des transports en commun de l agglomeration bordelaise.pdf
(
pdf
- 134 Ko)
Signature de la convention cadre tripartite relative a la dematerialisation de la chaine comptable et financiere.pdf
(
pdf
- 135 Ko)
Signature d une convention cadre de formation relative a l organisation de formations pour les agents de la Ville du Bouscat.pdf
(
pdf
- 138 Ko)
UNION SPORTIVE BOUSCATAISE USB - Clubs sportifs adherents a l USB - Conventions pluriannuelles de partenariat.pdf
(
pdf
- 150 Ko)
Vente d une parcelle communale a l Imprimerie Pujol rue du Parc.pdf
(
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- 139 Ko)
Vote d une autorisation de programme et des credits de paiement APCP pour la construction d une MVEA.pdf
(
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- 143 Ko)
19 MARS 2013
Affectation des resultats budget annexe.pdf
(
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- 121 Ko)
Affectation des resultats budget principal.pdf
(
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- 159 Ko)
BP 2013 budget annexe.pdf
(
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- 97 Ko)
CA 2012 budget annexe.pdf
(
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- 109 Ko)
CA 2012 budget principal.pdf
(
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- 156 Ko)
Compte de gestion 2012 budget annexe.pdf
(
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- 104 Ko)
Compte de gestion 2012 budget principal.pdf
(
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- 108 Ko)
Convention Ambassadeurs du velo.pdf
(
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- 151 Ko)
Convention avec la CCI.pdf
(
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- 166 Ko)
Convention avec l A Urba.pdf
(
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- 120 Ko)
Creation d emplois non permanents.pdf
(
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- 112 Ko)
Determination d un taux de promotion.pdf
(
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- 131 Ko)
FDAEC.pdf
(
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- 187 Ko)
JLN subvention 2013.pdf
(
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- 134 Ko)
Jugement CRC.pdf
(
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- 2,68 Mo)
LABCDEFG subvention 2013.pdf
(
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- 176 Ko)
Modifications au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 197 Ko)
Pole d echanges multi modal.pdf
(
pdf
- 201 Ko)
Projet convention Ambassadeurs du velo.pdf
(
pdf
- 343 Ko)
Projet convention A Urba.pdf
(
pdf
- 150 Ko)
Projet convention CCI.pdf
(
pdf
- 77 Ko)
Projet convention delegation transports scolaires.pdf
(
pdf
- 714 Ko)
Projet convention pole d echange.pdf
(
pdf
- 200 Ko)
Projet convention sejour Allemagne.pdf
(
pdf
- 175 Ko)
Projet reglement ramassage scolaire.pdf
(
pdf
- 189 Ko)
Rapport CRCA.pdf
(
pdf
- 126 Ko)
Regime indemnitaire de la filiere sanitaire et sociale.pdf
(
pdf
- 160 Ko)
Revision PLU ilots Lentillac et des Remparts.pdf
(
pdf
- 215 Ko)
Revision PLU operation d habitat en centre ville.pdf
(
pdf
- 186 Ko)
Ricochet subvention 2013.pdf
(
pdf
- 138 Ko)
Transports scolaires convention avec la CUB.pdf
(
pdf
- 129 Ko)
Trotte Menu subvention 2013.pdf
(
pdf
- 112 Ko)
USB Football subvention 2013.pdf
(
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- 127 Ko)
USB Tennis convention de partenariat.pdf
(
pdf
- 139 Ko)
Vote des trois taxes.pdf
(
pdf
- 115 Ko)
25 JUIN 2013
1 artistique MediathequeMVEA - indemnisation des candidats selectionnes et non retenus et indemnisation d un membre du comite artistique.pdf
(
pdf
- 143 Ko)
Acte authentique d echange entre la commune et l Association diocesaine - Autorisation de signature.pdf
(
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- 177 Ko)
Adhesion PACT HD - Annee 2013.pdf
(
pdf
- 108 Ko)
Annexe decision modificative.pdf
(
pdf
- 31 Ko)
Annexe projet convention formation CDG.pdf
(
pdf
- 171 Ko)
Annexe rapport situation agents et programme pluriannuel d acces a l emploi titulaire.pdf
(
pdf
- 429 Ko)
Avenant a la convention portant protocole de mise en oeuvre de la teletransmission des actes des Collectivites Territoriales.pdf
(
pdf
- 124 Ko)
Convention cadre de partenariat entre la Ville du BOUSCAT et la Mission Locale Technowest - Avenant n 10 - Convention FLAJ avenant n 5.pdf
(
pdf
- 166 Ko)
Convention de mise a disposition entre la Ville du Bouscat et l Association Point Rencontre.pdf
(
pdf
- 128 Ko)
Convention relative a l organisation d une agence postale communale.pdf
(
pdf
- 134 Ko)
Decision modificative N 1 au B.P. 2013 Budget Principal .pdf
(
pdf
- 134 Ko)
Demande de subvention au S.D.E.E.G. pour l enfouissement du reseau BT HTA Avenue Marcelin Berthelot - 1ere tranche.pdf
(
pdf
- 122 Ko)
Demande de subvention au S.D.E.E.G. pour l enfouissement du reseau d eclairage public Boulevard du Marechal Lyautey - 2eme tranche.pdf
(
pdf
- 128 Ko)
Demande de subvention au S.D.E.E.G. pour l enfouissement du reseau BT HTA Boulevard du Marechal Lyautey - 2eme tranche.pdf
(
pdf
- 124 Ko)
Extension de competences - Syndicat Departemental d Energie Electrique de la Gironde SDEEG 33 .pdf
(
pdf
- 179 Ko)
Fonds Interministeriel de Prevention de la Delinquance - Convention entre l ACSE et la Ville du Bouscat pour l attribution de subventions.pdf
(
pdf
- 178 Ko)
Logements de fonction.pdf
(
pdf
- 221 Ko)
Modifications au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 113 Ko)
Programme pluriannuel d acces a l emploi titulaire.pdf
(
pdf
- 132 Ko)
Projets avenants Mission Locale Technowest.pdf
(
pdf
- 170 Ko)
Projet acte authentique d echange entre la ville et le Diocese.pdf
(
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- 2,00 Mo)
Projet avenant teletransmission des actes.pdf
(
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- 83 Ko)
Projet convention avec la Societe d Encouragement.pdf
(
pdf
- 300 Ko)
Projet convention FIPD.pdf
(
pdf
- 1,21 Mo)
Projet convention organisation agence postale.pdf
(
pdf
- 783 Ko)
Projet convention Point Rencontre.pdf
(
pdf
- 234 Ko)
Subvention d equipement a la Societe d Encouragement de Bordeaux.pdf
(
pdf
- 121 Ko)
Subvention exceptionnelle a l UNSS du College Jean Moulin.pdf
(
pdf
- 110 Ko)
24 SEPTEMBRE 2013
Admissions en non-valeur - Titres irrecouvrables.pdf
(
pdf
- 156 Ko)
Annexe 1 projet convention.pdf
(
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- 1,86 Mo)
Annexe 2 tarification clients particuliers.pdf
(
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- 327 Ko)
Annexe 3 projet emplacement station Le Bouscat.pdf
(
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- 261 Ko)
Bluecub - Service d autopartage de vehicules 100 electriques - Engagement de la commune de Le Bouscat.pdf
(
pdf
- 197 Ko)
Complexe sportif 30 avenue Aristide Briand denomination.pdf
(
pdf
- 125 Ko)
Convention pour l installation et l occupation d un relai de radiotelephonie Norme GSM Rail.pdf
(
pdf
- 143 Ko)
Creche Familiale - Remuneration des Assistantes Maternelles - Instauration d une grille d anciennete.pdf
(
pdf
- 182 Ko)
Decision modificative N 2 au B.P. 2013 Budget Principal .pdf
(
pdf
- 145 Ko)
Financement des ecoles privees du 1er degre sous contrat d association avec l Etat.pdf
(
pdf
- 178 Ko)
Modifications au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 489 Ko)
Modification du reglement interieur de la mediatheque.pdf
(
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- 125 Ko)
Photographie lieu implantation relais Synerail.pdf
(
pdf
- 328 Ko)
Plan de Prevention du Bruit dans l Environnement PPBE - Approbation.pdf
(
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- 193 Ko)
Point Information Vacances - Reversement de subvention suite a l appel a projet CAF aux associations JLN RICOCHET AFB la BOUS-SOL LABCDEFG.pdf
(
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- 131 Ko)
Projet convention ADSI.pdf
(
pdf
- 347 Ko)
Projet convention PIG 2.pdf
(
pdf
- 575 Ko)
Projet convention Synerail.pdf
(
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- 510 Ko)
Projet PPBE.pdf
(
pdf
- 3,77 Mo)
Projet reglement interieur mediatheque.pdf
(
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- 396 Ko)
Rapport annuel d activite 2012 de la C.U.B.pdf
(
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- 98 Ko)
Remboursement des frais de deplacements fonctions itinerantes.pdf
(
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- 132 Ko)
Renouvellement convention ADSI.pdf
(
pdf
- 213 Ko)
Taxe sur la consommation finale d electricite - Actualisation du coefficient.pdf
(
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- 171 Ko)
17 DECEMBRE 2013
7eme Modification du PLU.pdf
(
pdf
- 336 Ko)
Association LABCDEFG - octroi d une subvention exceptionnelle 2013.pdf
(
pdf
- 132 Ko)
Association Sportive College Ausone - Subvention exceptionnelle.pdf
(
pdf
- 119 Ko)
Avenant n 1 a la convention d objectifs et de financement entre la Ville du BOUSCAT et la CAF.pdf
(
pdf
- 140 Ko)
Constitution d un groupement de commandes pour l achat d equipements pour les ecoles.pdf
(
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- 177 Ko)
Convention avec l association Nuage Bleu pour l accueil des enfants handicapes du Bouscat.pdf
(
pdf
- 127 Ko)
Convention dispositif Ambassadeurs du velo Mairie du Bouscat et Association Unis Cite - 3eme edition.pdf
(
pdf
- 149 Ko)
Convention Territoriale Globale - Actions 2013 - Reversement de la subvention C.A.F. aux associations JLN et Ricochet.pdf
(
pdf
- 349 Ko)
Debat d orientations budgetaires.pdf
(
pdf
- 689 Ko)
Decision modificative N 3 au B.P. 2013.pdf
(
pdf
- 132 Ko)
Demande de subvention au SDEEG pour l enfouissement du reseau d eclairage public Avenue Marcelin Berthelot - 3eme tranche.pdf
(
pdf
- 130 Ko)
Demande de subvention au SDEEG pour l enfouissement du reseau HTA Avenue Marcelin Berthelot - 3eme tranche.pdf
(
pdf
- 127 Ko)
Ensemble sportif Jehan Buhan - Demande de fonds de concours C.U.B. et autres subventions.pdf
(
pdf
- 194 Ko)
Modification au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 199 Ko)
Participation en prevoyance.pdf
(
pdf
- 181 Ko)
Projet avenant n 1 a la convention d objectifs et de financement entre la Ville du BOUSCAT et la CAF.pdf
(
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- 104 Ko)
Projet convention avec l association Nuage Bleu.pdf
(
pdf
- 155 Ko)
Projet convention constitution groupement de commandes.pdf
(
pdf
- 309 Ko)
Projet convention dispositif Ambassadeurs du velo.pdf
(
pdf
- 517 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Bordeaux Operation de restructuration du centre Louis Beaulieu.pdf
(
pdf
- 225 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Bordeaux Operation de restructuration du groupe scolaire Albert Le Grand.pdf
(
pdf
- 209 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Eysines.pdf
(
pdf
- 202 Ko)
Subvention complementaire au C.C.A.S..pdf
(
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- 115 Ko)
Subvention exceptionnelle - Aide aux sinistres des Philippines.pdf
(
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- 101 Ko)
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