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2015
DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
27 JANVIER 2015
Designation des representants au CA du College Ausone.pdf
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- 94 Ko)
DOB.pdf
(
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- 638 Ko)
Modifications au tableau des effectifs.pdf
(
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- 154 Ko)
17 MARS 2015
3eme rapport developpement durable - Annee 2014-2.pdf
(
pdf
- 112 Ko)
Affectation definitive resultats 2014-2.pdf
(
pdf
- 169 Ko)
Annexe Agence Locale-2.pdf
(
pdf
- 227 Ko)
Annulation spectacle saison culturelle-2.pdf
(
pdf
- 85 Ko)
Bilan acquisitions et cessions 2014-2.pdf
(
pdf
- 144 Ko)
BP Cimetiere 2015-2.pdf
(
pdf
- 93 Ko)
BP Ville 2015-2.pdf
(
pdf
- 123 Ko)
CA CIMETIERE 2014-2.pdf
(
pdf
- 119 Ko)
CA VILLE 2014-2.pdf
(
pdf
- 142 Ko)
Cession parts Regaz-2.pdf
(
pdf
- 161 Ko)
Compte de gestion Cimetiere 2014-2.pdf
(
pdf
- 99 Ko)
Compte de gestion Ville 2014-2.pdf
(
pdf
- 101 Ko)
Convention subvention equipement Le Patio-2.pdf
(
pdf
- 141 Ko)
Convention Technowest et FLAJ-2.pdf
(
pdf
- 141 Ko)
Creation d emplois non permanents-2.pdf
(
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- 83 Ko)
CTG-2.pdf
(
pdf
- 159 Ko)
Demande financement sur reserve parlementaire-2.pdf
(
pdf
- 108 Ko)
Demande subvention JLN-2.pdf
(
pdf
- 106 Ko)
Demande subvention LABCDEFG-2.pdf
(
pdf
- 108 Ko)
Demande subvention Ricochet-2.pdf
(
pdf
- 105 Ko)
Demande subvention SDEEG-2.pdf
(
pdf
- 130 Ko)
Demande subvention Trotte Menu-2.pdf
(
pdf
- 96 Ko)
Demande subvention USB Football-2.pdf
(
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- 95 Ko)
Demande subvention USB Tennis-2.pdf
(
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- 97 Ko)
Equipement mediatheque demande de subventions-2.pdf
(
pdf
- 246 Ko)
Ilot Renault projet convention de partenariat-2.pdf
(
pdf
- 837 Ko)
Indemnite receveur-2.pdf
(
pdf
- 167 Ko)
Ilot temoin Liberation Centre Ville Convention de partenariat-2.pdf
(
pdf
- 197 Ko)
Modification statuts SDEEG-2.pdf
(
pdf
- 140 Ko)
Octroi garantie Agence France Locale-2.pdf
(
pdf
- 225 Ko)
Projet avenant FLAJ n 7-2.pdf
(
pdf
- 9,84 Ko)
Projet avenant N 12-2.pdf
(
pdf
- 141 Ko)
Projet bail administratif-2.pdf
(
pdf
- 302 Ko)
Projet convention CTG-2.pdf
(
pdf
- 1,05 Mo)
Projet convention indemnisation Pole Emploi-2.pdf
(
pdf
- 178 Ko)
Projet convention partenariat Le Patio-2.pdf
(
pdf
- 266 Ko)
Projet convention parts Regaz-2.pdf
(
pdf
- 54 Ko)
Projet convention renouvellement convention jours de pointe-2.pdf
(
pdf
- 345 Ko)
Projet convention subvention equipement Le Patio-2.pdf
(
pdf
- 372 Ko)
Rapport d activite 2014 de la Ville.pdf
(
pdf
- 66 Ko)
Renouvellement convention jours de pointe-2.pdf
(
pdf
- 106 Ko)
Rupture anticipee bail Pole Emploi-2.pdf
(
pdf
- 191 Ko)
Schema de mutualisation-2.pdf
(
pdf
- 177 Ko)
Statuts SDEEG-2.pdf
(
pdf
- 511 Ko)
Vote des 3 taxes-2.pdf
(
pdf
- 84 Ko)
2 JUIN 2015
2eme partie ALSH extra conditions particulieres.pdf
(
pdf
- 44 Ko)
2eme partie ALSH peri conditions particulieres.pdf
(
pdf
- 41 Ko)
Amenagement d un verger.pdf
(
pdf
- 140 Ko)
Avenant convention jardins partages.pdf
(
pdf
- 108 Ko)
Convention MSA PSO 2062015.pdf
(
pdf
- 145 Ko)
Convention PSU.pdf
(
pdf
- 140 Ko)
Convention CAF PSO 206-2015.pdf
(
pdf
- 153 Ko)
DELIBERATION FETES ET CEREMONIE.pdf
(
pdf
- 102 Ko)
Depenses a imputer au compte 6232.pdf
(
pdf
- 101 Ko)
DM.pdf
(
pdf
- 120 Ko)
Enfouissement reseau BT HTA - Liberation.pdf
(
pdf
- 97 Ko)
FDAEC.pdf
(
pdf
- 158 Ko)
Fonds de concours CUB Jean Martial.pdf
(
pdf
- 200 Ko)
Modification tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 156 Ko)
Participation Aquitanis au Poste ERDF Rue Formige.pdf
(
pdf
- 96 Ko)
Projet avenant convention godard 2015.pdf
(
pdf
- 105 Ko)
Projet convention 2015 2020 conservatoire.pdf
(
pdf
- 342 Ko)
Projet convention Bouscat Jean Martial.pdf
(
pdf
- 294 Ko)
Projet convention Extrascolaire.pdf
(
pdf
- 55 Ko)
Projet convention participation financiere transformation ....pdf
(
pdf
- 136 Ko)
Projet convention PSO MSA.pdf
(
pdf
- 156 Ko)
Projet convention PSU 2015-2018.pdf
(
pdf
- 288 Ko)
Projet conventnion Periscolaire.pdf
(
pdf
- 54 Ko)
PSO ALSH condi generales.pdf
(
pdf
- 42 Ko)
Regie Prestations Municipales.pdf
(
pdf
- 185 Ko)
Service de transport pour Seniors.pdf
(
pdf
- 154 Ko)
subvention exceptionnelle Association Sportive Ausone.pdf
(
pdf
- 92 Ko)
TH residence secondaire 2015.pdf
(
pdf
- 110 Ko)
7 JUILLET 2015
Commission des Finances.pdf
(
pdf
- 83 Ko)
Contrat codev 2015 2017.pdf
(
pdf
- 186 Ko)
Contrat de ville.pdf
(
pdf
- 168 Ko)
Convention de gestion entre la commune et le CCAS.pdf
(
pdf
- 100 Ko)
Desaffectation et declassement parcelle Pole Emploi.pdf
(
pdf
- 161 Ko)
Designation d un elu au sein du Conseil de la Vie Associat....pdf
(
pdf
- 85 Ko)
Dissolution IME.pdf
(
pdf
- 90 Ko)
DM 2 BP 2015.pdf
(
pdf
- 88 Ko)
extrait plan cadastral Pole emploi.pdf
(
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- 249 Ko)
FIPD.pdf
(
pdf
- 110 Ko)
Mise a disposition d un agent de la Ville du Bouscat.pdf
(
pdf
- 102 Ko)
Mise a jour des reglements des creches.pdf
(
pdf
- 103 Ko)
Mise a jour des reglements restauration TEM.pdf
(
pdf
- 103 Ko)
Mise en accessibilite batiments recevant public.pdf
(
pdf
- 139 Ko)
MVEA avenant 2 BMA.pdf
(
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- 132 Ko)
PIV.pdf
(
pdf
- 102 Ko)
Projet Contrat de Ville.pdf
(
pdf
- 8,63 Mo)
Projet convention de mise a disposition fonctionnaire terr....pdf
(
pdf
- 26 Ko)
Projet convention de mission et mutualisation.pdf
(
pdf
- 148 Ko)
Projet convention FIPD.pdf
(
pdf
- 71 Ko)
Projet reglement interieur alsh aps tem.pdf
(
pdf
- 92 Ko)
Projet reglement interieur creches collectives.pdf
(
pdf
- 116 Ko)
Projet reglement interieur creche familiale.pdf
(
pdf
- 110 Ko)
Projet reglement interieur restauration scolaire.pdf
(
pdf
- 71 Ko)
Rapport annuel accessibilite.pdf
(
pdf
- 101 Ko)
Rapport annuel de la Commission Communale pour l Accessibilite.pdf
(
pdf
- 1,38 Mo)
Taxe Electricite.pdf
(
pdf
- 102 Ko)
13 OCTOBRE 2015
Adoption schema developpement economique.pdf
(
pdf
- 196 Ko)
Animation du jardin partage.pdf
(
pdf
- 93 Ko)
ANNEXE 1 Le BOUSCAT fiche d impact RH.pdf
(
pdf
- 119 Ko)
ANNEXE 2 Le BOUSCAT Liste des marches.pdf
(
pdf
- 39 Ko)
ANNEXE 3 Le BOUSCAT Batiments et materiels.pdf
(
pdf
- 50 Ko)
ANNEXE 5.pdf
(
pdf
- 205 Ko)
ANNEXE 5 Le Bouscat impact.pdf
(
pdf
- 17,73 Ko)
Annexe Le Bouscat Commande Publique.pdf
(
pdf
- 637 Ko)
Annexe Le Bouscat Domaine Public.pdf
(
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- 677 Ko)
Annexe Le Bouscat Espaces verts.pdf
(
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- 581 Ko)
Annexe Le Bouscat Finances.pdf
(
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- 595 Ko)
Annexe Le Bouscat Numerique et SI.pdf
(
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- 0,96 Mo)
Annexe Le Bouscat Proprete.pdf
(
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- 640 Ko)
Annexe Le Bouscat Ressources humaines.pdf
(
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- 707 Ko)
Annexe Le Bouscat Strategie immobiliere.pdf
(
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- 626 Ko)
Annexe PLU 3.1.pdf
(
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- 58 Ko)
Arret du projet PLU 3.1.pdf
(
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- 310 Ko)
Avenant CEJ.pdf
(
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- 155 Ko)
Avenant LAPE.pdf
(
pdf
- 138 Ko)
Avenant marche de MO.pdf
(
pdf
- 158 Ko)
Bilan du CUCS 2007-2014.pdf
(
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- 101 Ko)
Charte bibliothecaire volontaire.pdf
(
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- 90 Ko)
Club Nature.pdf
(
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- 145 Ko)
Contrat de ville.pdf
(
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- 189 Ko)
CTG.pdf
(
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- 115 Ko)
Demande subvention FSE.pdf
(
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- 114 Ko)
DM.pdf
(
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- 129 Ko)
Fiche RH - Conseiller parrainage.pdf
(
pdf
- 39 Ko)
FSE 2015.pdf
(
pdf
- 136 Ko)
Inscriptions en non valeur.pdf
(
pdf
- 128 Ko)
Le BOUSCAT ANNEXE 4bis Numerique et SI.pdf
(
pdf
- 76 Ko)
Mise en oeuvre shema de mutualisation contrat engagement.pdf
(
pdf
- 166 Ko)
Mise en oeuvre shema de mutualisation convention services communs.pdf
(
pdf
- 188 Ko)
Modifications au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 511 Ko)
Modification reglement interieur mediatheque.pdf
(
pdf
- 80 Ko)
Prime annuelle.pdf
(
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- 138 Ko)
Projet-davenant-CEJ.pdf
(
pdf
- 8,42 Ko)
Projet Actions 2015.pdf
(
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- 87 Ko)
Projet Actions 2015.pdf
(
pdf
- 87 Ko)
Projet avenant LAEP.pdf
(
pdf
- 743 Ko)
Projet charte benevoles.pdf
(
pdf
- 37 Ko)
Projet contrat engagement.pdf
(
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- 409 Ko)
Projet convention CDC.pdf
(
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- 172 Ko)
Projet convention Club Nature.pdf
(
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- 251 Ko)
Projet convention jardin partage.pdf
(
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- 153 Ko)
Projet convention metropole transports scolaires 2015.pdf
(
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- 910 Ko)
Projet convention services communs .pdf
(
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- 64 Ko)
Projet de Convention de reversement excedents sivu.pdf
(
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- 30 Ko)
Projet reglement interieur.pdf
(
pdf
- 78 Ko)
Rapport d activite Bordeaux Metropole 2014.pdf
(
pdf
- 73 Ko)
Restitution diagnostic en marchant.pdf
(
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- 4,56 Mo)
Schema.pdf
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- 2,49 Mo)
SIVU.pdf
(
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- 195 Ko)
Subvention complementaire au CCAS.pdf
(
pdf
- 81 Ko)
Subvention ecoles privees.pdf
(
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- 159 Ko)
Transports scolaires.pdf
(
pdf
- 99 Ko)
Vente Pole Emploi a la FAB.pdf
(
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- 133 Ko)
8 DECEMBRE 2015
Annexe 1 synthese des charges transferees.pdf
(
pdf
- 77 Ko)
Annexe 2 synthese des charges transferees.pdf
(
pdf
- 80 Ko)
Avenant bail Le Patio.pdf
(
pdf
- 137 Ko)
Derogations repos dominical.pdf
(
pdf
- 141 Ko)
Designation representant CA Le Patio.pdf
(
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- 94 Ko)
Modalites transfert des agents.pdf
(
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- 162 Ko)
Modification statuts SPL.pdf
(
pdf
- 136 Ko)
Ordre du jour.pdf
(
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- 34 Ko)
Projet avenant bail Le Patio.pdf
(
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- 22 Ko)
Rapport CLETC.pdf
(
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- 87 Ko)
REGULARISATION TRANSFERT LE BOUSCAT annexe d impact.pdf
(
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- 550 Ko)
Transfert de charges.pdf
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- 198 Ko)
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