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2017
DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
24 JANVIER 2017
A21 ACTE2 strategie.pdf
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- 0,95 Mo)
Attribution Compensation.pdf
(
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- 245 Ko)
Attribution Compensation annexe.pdf
(
pdf
- 44 Ko)
CAO.pdf
(
pdf
- 104 Ko)
Convention Chambre des Metiers.pdf
(
pdf
- 111 Ko)
Convention de maitre d ouvrage temporaire des reseaux.pdf
(
pdf
- 113 Ko)
Convention JLN 2017.pdf
(
pdf
- 137 Ko)
Convention LABCDEFG.2017.pdf
(
pdf
- 148 Ko)
Convention Ricochet.pdf
(
pdf
- 141 Ko)
CTG.pdf
(
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- 156 Ko)
Emploi titulaire.pdf
(
pdf
- 183 Ko)
Estimatif SDEEG.pdf
(
pdf
- 400 Ko)
FSE.pdf
(
pdf
- 166 Ko)
Modification des statuts 2016.pdf
(
pdf
- 41 Ko)
Nuage Bleu.pdf
(
pdf
- 111 Ko)
Planning occupation hebdo EMH.pdf
(
pdf
- 39 Ko)
Plan de financement.pdf
(
pdf
- 143 Ko)
Plan JLN 1 .pdf
(
pdf
- 63 Ko)
Plan RICOCHET.pdf
(
pdf
- 66 Ko)
Projet Actions 2016.pdf
(
pdf
- 55 Ko)
Projet convention Chambre des Metiers.pdf
(
pdf
- 61 Ko)
Projet convention de partenariat LABCDEFG.pdf
(
pdf
- 55 Ko)
Projet convention JLN- 2017.pdf
(
pdf
- 53 Ko)
Projet convention mise disposition locaux.pdf
(
pdf
- 42 Ko)
Projet convention Nuage Bleu.pdf
(
pdf
- 357 Ko)
Projet convention RICOCHET.pdf
(
pdf
- 60 Ko)
Projet convention SDEEG.pdf
(
pdf
- 349 Ko)
Projet pedagogique 2016-2017.pdf
(
pdf
- 170 Ko)
Quart des credits.pdf
(
pdf
- 212 Ko)
Rapport egalite femmes hommes.pdf
(
pdf
- 88 Ko)
Rapport egalite H F Ville-du-Bouscat-2016.pdf
(
pdf
- 209 Ko)
Regime indemnitaire.pdf
(
pdf
- 186 Ko)
reglement-du-temps-de-travail.pdf
(
pdf
- 1,01 Mo)
reglement-temps-de-travail-modalites.pdf
(
pdf
- 127 Ko)
Reglement temps de travail.pdf
(
pdf
- 177 Ko)
Reglement temps de travail absences.pdf
(
pdf
- 348 Ko)
ROB 2017.pdf
(
pdf
- 902 Ko)
Statuts Ricochet 2015.pdf
(
pdf
- 149 Ko)
Strategie acte 2.pdf
(
pdf
- 206 Ko)
Superficies Ricochet.pdf
(
pdf
- 11,60 Ko)
Transfert partiel competence sportive.pdf
(
pdf
- 184 Ko)
Vue en plan ABCDEFG 1 .pdf
(
pdf
- 81 Ko)
21 MARS 2017
1259.pdf
(
pdf
- 587 Ko)
Adhesion groupement de commande Metropolitain.pdf
(
pdf
- 169 Ko)
Affectation resultat BP et BA cim.pdf
(
pdf
- 168 Ko)
APCP ECOSTRUCTURE.pdf
(
pdf
- 141 Ko)
ATTESTATION DU TRESORIER pour affectation.pdf
(
pdf
- 709 Ko)
BP 2017 CIMETIERE.pdf
(
pdf
- 99 Ko)
BP 2017 VILLE.pdf
(
pdf
- 131 Ko)
Budget previsionnel JLN.pdf
(
pdf
- 103 Ko)
Convention-avec-Enedis.pdf
(
pdf
- 93 Ko)
Conventions partenariats.pdf
(
pdf
- 150 Ko)
Convention AJR.pdf
(
pdf
- 106 Ko)
Convention de coordination.pdf
(
pdf
- 144 Ko)
Convention de maitre d ouvrage temporaire des reseaux.pdf
(
pdf
- 118 Ko)
Convention Pole Emploi.pdf
(
pdf
- 104 Ko)
Convention teledeclaration contribution solidarite.pdf
(
pdf
- 114 Ko)
ecostructure apcp annexe.pdf
(
pdf
- 19,44 Ko)
Inscriptions en non valeur.pdf
(
pdf
- 129 Ko)
Maquette BP2017 Cimetiere .pdf
(
pdf
- 138 Ko)
Maquette BP2017 VILLE.pdf
(
pdf
- 1,39 Mo)
Modification tableau effectifs.pdf
(
pdf
- 97 Ko)
Motion de soutien au Manifeste des Maires de France - AMF.pdf
(
pdf
- 214 Ko)
Pages signatures budget annexe cimetiere.pdf
(
pdf
- 97 Ko)
Pages signatures budget ville.pdf
(
pdf
- 102 Ko)
PLAQUETTE-DOTES.pdf
(
pdf
- 3,71 Mo)
Projet convention Adie.pdf
(
pdf
- 70 Ko)
Projet convention AJR.pdf
(
pdf
- 54 Ko)
Projet convention BGE.pdf
(
pdf
- 70 Ko)
Projet convention Coop Alpha.pdf
(
pdf
- 77 Ko)
Projet convention de coordination police municipale.pdf
(
pdf
- 0,92 Mo)
Projet convention de transfert de maitrise d ouvrage Blum Ecus.pdf
(
pdf
- 1,11 Mo)
Projet convention ENEDIS.pdf
(
pdf
- 223 Ko)
Projet convention groupement-eclairage public.pdf
(
pdf
- 162 Ko)
Projet convention Pole Emploi.pdf
(
pdf
- 47 Ko)
Projet convention teledeclaration.pdf
(
pdf
- 1,38 Mo)
Projet Motion de soutien au Manifeste des Maires de France - AMF.pdf
(
pdf
- 413 Ko)
Resume de l acte - 3.pdf
(
pdf
- 37 Ko)
Resume de l acte - 4a.pdf
(
pdf
- 38 Ko)
Subvention JLN.pdf
(
pdf
- 133 Ko)
Subvention LABCDEFG.pdf
(
pdf
- 151 Ko)
Subvention Ricochet.pdf
(
pdf
- 135 Ko)
Vote des trois taxes directes locales.pdf
(
pdf
- 89 Ko)
20 JUIN 2017
A21 programme2020-2.pdf
(
pdf
- 2,97 Mo)
Adhesion groupement de commande SDEEG-2.pdf
(
pdf
- 181 Ko)
Affectation resultat BP et BA cim-2.pdf
(
pdf
- 170 Ko)
Annexes tableau RSO.pdf
(
pdf
- 548 Ko)
Avenant codev-2.pdf
(
pdf
- 143 Ko)
CA 2016 Cimetiere-2.pdf
(
pdf
- 109 Ko)
CA 2016 Ville-2.pdf
(
pdf
- 110 Ko)
CCSPL-2.pdf
(
pdf
- 174 Ko)
Charte ethique-2.pdf
(
pdf
- 176 Ko)
Comptes de gestion2016 -2.pdf
(
pdf
- 108 Ko)
Convention de mise a disposition de personnel municipal-2.pdf
(
pdf
- 146 Ko)
Convention de participation financiere au rail parc-2.pdf
(
pdf
- 150 Ko)
Creation d emplois non permanents-2.pdf
(
pdf
- 83 Ko)
DM 1 BP 2017-2.pdf
(
pdf
- 110 Ko)
FDAEC-2.pdf
(
pdf
- 133 Ko)
flux DM N 1 BP VILLE 2017.xml
(
xml
- 267 Ko)
Logements de fonction -2.pdf
(
pdf
- 104 Ko)
Maquette CA ville 2016.pdf
(
pdf
- 1,88 Mo)
Maquette DM 1-2.pdf
(
pdf
- 321 Ko)
Modification au tableau des effectifs-2.pdf
(
pdf
- 148 Ko)
Programme actions acte 2-2.pdf
(
pdf
- 156 Ko)
Projet avenant codev-2.pdf
(
pdf
- 74 Ko)
Projet charte ethique-2.pdf
(
pdf
- 261 Ko)
Projet Convention liaison douce-2.pdf
(
pdf
- 260 Ko)
Projet convention SIAE-2.pdf
(
pdf
- 62 Ko)
Projet de convention de mise a disposition de fonctionnaires titulaires-2.pdf
(
pdf
- 331 Ko)
Projet protocole d accord-2.pdf
(
pdf
- 412 Ko)
Projet reglement interieur-2.pdf
(
pdf
- 314 Ko)
Protocole transactionnel entre la Ville et SAITA-2.pdf
(
pdf
- 170 Ko)
Rapports d activite Ville et DD 2016-2.pdf
(
pdf
- 73 Ko)
RAPPORT DD 2016.pdf
(
pdf
- 1,52 Mo)
Rapport d activite 2016.pdf
(
pdf
- 2,24 Mo)
Resume de l acte - 13a.pdf
(
pdf
- 37 Ko)
Rythmes scolaires-2.pdf
(
pdf
- 175 Ko)
Saisine CCSPL-2.pdf
(
pdf
- 108 Ko)
SIAE-2.pdf
(
pdf
- 152 Ko)
Subvention exceptionnelle Association Sportive Ausone-2.pdf
(
pdf
- 90 Ko)
26 SEPTEMBRE 2017
ACI et duree amortissement neutralisation.pdf
(
pdf
- 160 Ko)
Convention cadre Technowest - Avenant FLAJ.pdf
(
pdf
- 141 Ko)
Convention espaces ludiques.pdf
(
pdf
- 97 Ko)
Creation CDSP.pdf
(
pdf
- 145 Ko)
Delegations M. LE MAIRE.pdf
(
pdf
- 136 Ko)
Demande subvention jardin godard.pdf
(
pdf
- 87 Ko)
Derogations dominicales 2018.pdf
(
pdf
- 169 Ko)
Dissolution IME.pdf
(
pdf
- 88 Ko)
DM 2 BP 2017.pdf
(
pdf
- 126 Ko)
ecoles privees sur CA 2016.pdf
(
pdf
- 165 Ko)
Mise a jour reglements creches.pdf
(
pdf
- 141 Ko)
Mission coordination nature en ville.pdf
(
pdf
- 83 Ko)
Modalites temps de travail assistantes maternelles.pdf
(
pdf
- 152 Ko)
Modifications RI Attaches.pdf
(
pdf
- 128 Ko)
Modifications tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 618 Ko)
MVE.pdf
(
pdf
- 92 Ko)
Principe recours DSP-1.pdf
(
pdf
- 176 Ko)
Projet avenant 9.pdf
(
pdf
- 56 Ko)
Projet avenant 14.pdf
(
pdf
- 101 Ko)
Projet convention locale Espaces Ludiques.pdf
(
pdf
- 184 Ko)
Projet reglement creches collectives.pdf
(
pdf
- 877 Ko)
Projet reglement creche familiale.pdf
(
pdf
- 815 Ko)
Projet reglement interieur accueils.pdf
(
pdf
- 476 Ko)
Rapport DSP-1.pdf
(
pdf
- 563 Ko)
Rapport d activite Bordeaux Metropole 2016.pdf
(
pdf
- 74 Ko)
Reglement interieur accueils.pdf
(
pdf
- 95 Ko)
Stationnement.pdf
(
pdf
- 219 Ko)
Subvention sinistres.pdf
(
pdf
- 77 Ko)
12 DECEMBRE 2017
Amenagement ligne verte-2.pdf
(
pdf
- 152 Ko)
Annexe - Bail emphyteotique - Tennis Club Bouscatais-2.pdf
(
pdf
- 216 Ko)
Annexe - Rapport annuel d accessibilite 2016-2.pdf
(
pdf
- 2,85 Mo)
Annexe - Rapport CLETC et annexes-2.pdf
(
pdf
- 3,78 Mo)
Annexe - Releve decisions CLETC du 07 juillet 2017 VD-2.pdf
(
pdf
- 56 Ko)
Annexe - Releve decisions CLETC du 27 octobre 2017-2.pdf
(
pdf
- 43 Ko)
ANNEXE - Tableau ecostructure-2.pdf
(
pdf
- 73 Ko)
Annexe 1 - Bail emphyteotique - Tennis Club Bouscatais-2.pdf
(
pdf
- 103 Ko)
Approbation rapport CLETC-2.pdf
(
pdf
- 192 Ko)
Avenant convention de remboursement-2.pdf
(
pdf
- 183 Ko)
Bail emphitheotique USB tennis-2.pdf
(
pdf
- 168 Ko)
Bail SARL hippodrome-2.pdf
(
pdf
- 240 Ko)
BM revisions du niveau des services-2.pdf
(
pdf
- 195 Ko)
Convention BM - Ville - Delegation de Maitrise d Ouvrage et participations financieres - Eclairage public - Travaux tram-2.pdf
(
pdf
- 184 Ko)
Convention CDAP-2.pdf
(
pdf
- 100 Ko)
Convention de mise a disposition au profit de BM-2.pdf
(
pdf
- 98 Ko)
Demande d aide financiere au SDEEG - Eclairage public rue Bertrand Hauret-2.pdf
(
pdf
- 105 Ko)
DM 3 BP 2017-2.pdf
(
pdf
- 123 Ko)
Estimation des Domaines-2.pdf
(
pdf
- 726 Ko)
Exoneration des droits d occupation du domaine public des commercants-2.pdf
(
pdf
- 119 Ko)
flux xml DM3 budget ville 2017.xml
(
xml
- 287 Ko)
Le Bouscat- Avenant contrat d engagement annexe SI RNS-2.pdf
(
pdf
- 362 Ko)
Le Bouscat - Avenant convention cadre annexes RNS-2.pdf
(
pdf
- 280 Ko)
Modification APCP ECOSTRUCTURE-2.pdf
(
pdf
- 152 Ko)
Modification au tableau des effectifs-2.pdf
(
pdf
- 160 Ko)
Nuage bleu - Convention pour l accueil d enfant en situation de handicap-2.pdf
(
pdf
- 109 Ko)
Pages signatures DM-2.pdf
(
pdf
- 105 Ko)
Plan - Hippodrome du Bouscat - Foncier Ouest - Modification du bail emphyteotique administratif-2.pdf
(
pdf
- 143 Ko)
plan parcellaire hippodrome.pdf
(
pdf
- 1,32 Mo)
Projet - Avenant convention de remboursement-2.pdf
(
pdf
- 258 Ko)
Projet - bail SARL hippodrome-2.pdf
(
pdf
- 614 Ko)
Projet - Contrat services CAF-2.pdf
(
pdf
- 1,10 Mo)
Projet - Convention acces CAF-2.pdf
(
pdf
- 1,37 Mo)
Projet - Convention avec Trotte Menu-2.pdf
(
pdf
- 242 Ko)
Projet - Convention CAF - Bulletin d adhesion-2.pdf
(
pdf
- 119 Ko)
Projet - Convention de delegation de Maitrise d ouvrage et participation financiere Ligne verte-2.pdf
(
pdf
- 253 Ko)
Projet - Convention de mise a disposition-2.pdf
(
pdf
- 177 Ko)
Projet - Convention mutualisation niveau de services-2.pdf
(
pdf
- 204 Ko)
Projet - Convention Nuage Bleu-2.pdf
(
pdf
- 124 Ko)
Projet - Convention Ville BM eclairage public TramD-2.pdf
(
pdf
- 423 Ko)
Projet - Demande aide financiere Hauret-2.pdf
(
pdf
- 744 Ko)
Rapport annuel d accessibilite 2016-2.pdf
(
pdf
- 110 Ko)
Resiliation bail hippodrome-2.pdf
(
pdf
- 152 Ko)
Resume de l acte - 6a.pdf
(
pdf
- 69 Ko)
Reversement des recettes d une vente de livres au profit du Telethon-2.pdf
(
pdf
- 96 Ko)
Subvention exceptionnelle - Association LABCDEFG - Marche Enchantee 2017-2.pdf
(
pdf
- 97 Ko)
Subvention exceptionnelle Association Commercants-2.pdf
(
pdf
- 115 Ko)
Trotte Menu - Renouvellement de la convention-2.pdf
(
pdf
- 99 Ko)
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