SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

• Subvention exceptionnelle versée à la Fondation de France en soutien aux victimes du tremblement de terre au Maroc
• Subvention exceptionnelle versée à Médecins Sans Frontières en soutien aux victimes des inondations en Libye

DIRECTION GÉNÉRALE

• Rapport de Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) 2022
• Désignation d'un référent déontologue

FINANCES

• Décision modificative N° 1 au B.P. 2023 (Budget Principal)
• Inscription en non valeur des créances irrécouvrables et éteintes
• Demande fonds de concours Bordeaux Métropole pour les travaux de végétalisation des cours d'écoles

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des effectifs
• Mise à disposition de la Directrice Innovation et cohésion sociales
• Revalorisation de la rémunération des assistantes maternelles
• Mise à jour modalités attribution indemnité de suivi et d'orientation des élèves (Assistants d'enseignement artistique)
• Mise à jour modalités attribution prime d'intéressement à la performance collective (cadre d'emplois de la filière police)
• Tickets restaurant - Attribution, revalorisation de la valeur faciale et montant de la participation employeur
• Revalorisation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire

EDUCATION JEUNESSE

•  Convention entre la Ville et la Mission Locale Technowest de Mérignac - Avenant N° 20 - FLAJ - Avenant N° 15

POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Demande de financement CODEV 5 - Règlement d'intervention Politique de la ville
• Politique de la ville - Création d'un poste d'adulte relais

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Cession à titre gratuit par la ville de la parcelle AL 746 à M. et Mme DUPHIL - Régularisation foncière
• Convention de servitudes avec Enedis pour la pose d'un nouveau coffret - Parcelle AT 499 - Autorisation de signature
• Contrat de mixité sociale 2023-2025 entre la Ville, l'Etat et Bordeaux Métropole - Adaptation des objectifs SRU
• Préfinancement des subventions à l'amélioration du parc privé - Dispositif CARTTE

FINANCES

• Convention de Mandat pour la gestion des recettes en numéraire de stationnement de la Ville du Bouscat
• Mise en place d'une nouvelle tarification et prise en compte du quotient familial de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
• Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville du Bouscat et le C.C.A.S. du Bouscat pour la passation des marchés d'assurances
• Demande d'aide financière au SDEEG sous forme d'une avance remboursable pour le renouvellement de l'éclairage public - Signature d'une convention
• Rénovation du parc d'éclairage public - Demande de subvention - Fonds Vert
• Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes (FDAEC)
• Autorisation d'attribution d'une subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire Bordeaux Gironde
• Bilan des Acquisitions et Cessions - Année 2022

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des postes du personnel permanent
• Mise en place d'un service minimum en cas de grève
• Mise à jour du forfait mobilités durables

ECONOMIE

• Renouvellement Convention de partenariat 2023 avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat
• Renouvellement de l'adhésion 2023 au Club Commerce Connecté de Digital Aquitaine

EDUCATION JEUNESSE

• Autorisation de mise en œuvre d'une convention pluriannuelle financière avec la Ligue de Protection des Oiseaux Aquitaine

SPORT

• Association U.S.B. Tennis - Subvention exceptionnelle d'investissement pour le remplacement des éclairages des courts

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

• Les Points Information Vacances du Bouscat - Reversement de la subvention CAF aux associations Le Carrousel, Ricochet et AFB la Bous'sol

POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Cofinancement de la ville dans le cadre de l'appel à projet de l'Etat au titre de la programmation du contrat de ville

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Autorisation de signature d'une convention de servitudes avec Enedis pour la pose d'un nouveau coffret électrique sur la parcelle AH 857
• Autorisation de signature d'une convention de servitudes avec Enedis pour la pose d'un coffret et la réalisation de tranchées - Raccordement Freejumpsystem - Parcelles AR 104 et AR 118 - Hippodrome du Bouscat
• Autorisation de signature avec Enedis d'une convention de mise à disposition d'un terrain pour l'installation d'un poste de transformation de courant électrique - Parcelle AT 499

FINANCES

• Approbation du compte de gestion 2022 Budget principal et budget annexe cimetière
• Compte administratif 2022 Budget Principal
• Compte administratif 2022 Budget annexe du cimetière
• Affectation définitive des résultats 2022 Budget principal et budget annexe
• Budget primitif 2023 Budget principal
• Budget primitif 2023 Budget annexe cimetière
• Vote des trois taxes locales

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du règlement du temps de travail
• Modification du règlement du RIFSEEP
• Actualisation du tableau des effectifs des emplois permanents
• Modification au tableau des effectifs - Création du poste de référent santé et de direction adjointe des solidarités

POLICE

• Stationnement payant - Autorisation de traitement de données personnelles- Dérogation au droit d'opposition des usagers à la collecte de leur numéro de plaque immatriculation

ASSOCIATIONS

• Convention de partenariat entre la ville du Bouscat et l'association Le Carrousel - Subvention 2023
• Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'association Ricochet - Subvention 2023

POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Renouvellement de l'adhésion au Forum Français de la Sécurité Urbaine

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Dénomination d'une place communale

DIRECTION GÉNÉRALE

• Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Comité Social Territorial

FINANCES

• Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB)
• Autorisation permanente de poursuites au Trésorier Municipal - Budget Principal Ville
• Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2023
• Adhésion à l'association régionale des acheteurs publics responsables (A3R) de Nouvelle Aquitaine

RESSOURCES HUMAINES

• Modification au tableau des effectifs
• Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021
• Attribution d'une indemnité de chaussures et petit équipement (ICPE) 
• Actualisation de l'indemnité forfaitaire de télétravail

POLICE

• Mise en place du stationnement payant - Barème tarifaire du paiement immédiat, du forfait post stationnement et des abonnements riverains et professionnels
• Convention avec l'ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)- Autorisation de signature 

SÉCURITÉ

• Vidéo protection LEB 2023

CULTURE

• Autorisation de reverser les recettes d'une vente de livres au profit du Téléthon
• Création de classes à horaires aménagés musique CE1, CE2, CM1, CM2 en partenariat avec l'Ecole Elémentaire Lafon Féline du Bouscat

EDUCATION JEUNESSE

• Organisation du transport scolaire 
• Convention d'aide financière au fonctionnement fonds publics et territoires
• Aide au financement de la formation BAFA pour les Bouscatais

SPORT

• Association USB gymnastique - Subvention exceptionnelle d'investissement pour l'achat d'un nouveau praticable

PETITE ENFANCE

• Mise à jour des règlements de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - Autorisation de signature 
• Association Nuage Bleu - Renouvellement de Partenariat - Autorisation de signature
• Convention d'engagement de service et d'habilitation informatique du Relais Petite Enfance entre la ville et la CAF - Autorisation de signature

POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Demande de subvention pour installer des équipements sportifs de proximité dans le quartier Politique de la Ville Champ de Courses

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Parc de stationnement des deux cèdres - Parcelles AB 683, AB 684 et AB 685 appartenant à la commune du Bouscat - rue Paul Bert - Cession à titre gratuit à Bordeaux Métropole

MOTION

Subvention exceptionnelle - Aide aux sinistrés de la Turquie et de la Syrie