DIRECTION GÉNÉRALE

• Abrogation de la délibération n° 1 en date du 9 juillet 2024 octroyant la protection fonctionnelle à un élu
• Rapport de Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) 2023

FINANCES

• Décision modificative N°1 au B.P.2024 (BUDGET PRINCIPAL)
• Inscriptions en non-valeur des créances irrécouvrables et éteintes
• Ajustement sur exercices antérieurs des amortissements des immobilisations
• Convention de mandat pour la gestion des recettes de stationnement via l'application mobile et en numéraire via les horodateurs de la Ville du Bouscat

RESSOURCES HUMAINES

• Modifications au tableau des effectifs
• Mise en œuvre d'une prime Petite Enfance dans le cadre de l'accompagnement financier de la CNAF (Bonus attractivité) aux établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) au 1er novembre 2024
• Adhésion aux conventions de participation mutualisées en santé et en prévoyance proposées par le Centre de Gestion de la Gironde

CULTURE

• Adhésion de la Ville du Bouscat au dispositif Pass Culture

SPORT

• Subvention exceptionnelle USB Basket
• Subvention exceptionnelle Association Sportive du collège AUSONE

POLITIQUE DE LA VILLE

• Convention de financement de la MILDECA (Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives)
• Convention de subvention au titre du dispositif conseiller numérique

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Demande de subvention - Travaux de rénovation énergétique du gymnase LA FILOLIE
• Hippodrome du Bouscat - Résiliation partielle du bail emphytéotique avec la SARL Hippodrome BORDEAUX LE BOUSCAT - Compensation environnementale suite à l'extension de la ligne D du Tramway - Signature d'une convention d'obligations réelles environnementales (ORE) - Autorisation
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat copropriétés dégradées multisites - 2024-2029 - Résidence Godard ABC - Convention - Participation financière - Autorisation de signature
• Résidence Molière - Prolongation du bail emphytéotique avec AQUITANIS - Autorisation de signature
• Résidence La Providence - Prolongation du bail emphytéotique avec AQUITANIS - Autorisation de signature
• Bornes de recharge pour véhicules électriques et emplacements associés - Convention d'occupation temporaire du domaine public métropolitain entre la ville du Bouscat et la société Electric 55 Charging
• Analyse des résultats de l'application du PLU 3.1 - Avis des communes membres de Bordeaux Métropole - Avis de la commune de Le Bouscat

DIRECTION GÉNÉRALE

• Octroi de la protection fonctionnelle à un élu
• Engagement numérique responsable

FINANCES

• Création de la commission de délégation des services publics (CDSP) - Composition
• Rapport du choix de mode gestion de la cuisine centrale de la Ville du Bouscat
• Constitution d'un groupement de commande en vue du renouvellement du marché de fourniture de tickets restaurants
• Renouvellement du groupement de commandes dans le cadre du recours aux services d'une plateforme intermédiaire en financement participatif entre Bordeaux Métropole et les communes D'AMBARES-ET-LAGRAVE, DE BEGLES, BLANQUEFORT, BORDEAUX, BRUGES, LE BOUSCAT, FLOIRAC, LE TAILLAN MEDOC, MERIGNAC ET LE CCAS DE LA VILLE DE BORDEAUX

RESSOURCES HUMAINES

• Modification au tableau des effectifs
• Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant au 1er octobre 2024

ECONOMIE

• Renouvellement convention de partenariat 2024 avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine

SÉCURITÉ

• Convention-cadre du CTL sur les QPV 2024-2027

EDUCATION JEUNESSE

• Convention entre la ville et la Mission Locale de Technowest de Mérignac-Avenant n°21 - FLAJ - Avenant n°16

SOCIAL

• Convention de partenariat entre la commune du Bouscat et le Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) Porte du Médoc

ASSOCIATIONS

• Subvention exceptionnelle "Compagnie les Marches de l'Eté"

POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Cofinancement de la Ville dans le cadre de l'appel à projet de l'Etat au titre de la programmation du contrat de ville

FINANCES

• Compte Financier Unique 2023 - Budget Principal VILLE
• Compte Financier Unique 2023 - Budget Annexe - CIMETIERE
• Affectation définitive du résultat 2023-Budget principal Ville
• Titres restaurant - Modalités de prise en charge financière
• Convention pluriannuelle pour les exhumations administratives dans le cadre du Codev 6

ECONOMIE

• Renouvellement de l'adhésion 2024 au Club Commerce Connecté de Digital Aquitaine

PETITE ENFANCE

• Règlements de fonctionnement des Etablissements d'Accueil Petite Enfance - Mise à jour

PÔLE SENIOR

• Renouvellement de l'adhésion au réseau francophone Ville Amies Des Aînés (VADA)

ASSOCIATIONS

• Association RICOCHET - Subvention 2024
• Association LE CARROUSEL - Subvention 2024

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Pôle d'échanges multimodal du Bouscat Sainte Germaine - Avenant à la convention de financement des études opérationnelles - Avenant N° 1 à la convention de financement de la phase projet - réalisation - Approbation - Décision - Autorisation
• SDEEG (Syndicat Départemental Énergies et Environnement de la Gironde) - Rapport d'activité éclairage public 2023

FINANCES

• Affectation provisoire du résultat 2023 - Budget principal Ville - Autorisation
• Budget Primitif 2024
• Vote des trois Taxes directes locales
• Convention d'indemnisation de l'état d'imprévision ayant affecté la délégation de service public relative à la conception, fabrication, livraison de repas pour le service de restauration municipale, exploitation, entretien et maintenance de la cuisine centrale, entretien et maintenance des matériels des offices de restauration de la Ville du Bouscat
• Remboursement des frais de déplacement engagés par les élus de la commune du Bouscat
• Bilan des Acquisitions et Cessions - Année 2023

RESSOURCES HUMAINES

• Modification au tableau des effectifs
• Modification du règlement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) au 1^er mai 2024
• Mise à jour des modalités d'attribution de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves attribuée aux membres du cadre d'emplois des assistants d'enseignement artistique de l'école de musique
• Adhésion à la procédure de signalement AVDHAS (Actes de Violence, de Discrimination, de Harcèlement et d'Agissements Sexistes) du Centre de Gestion de la Gironde
• Remisage à domicile des véhicules de service

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Demande de subventions pour la végétalisation des cours d'écoles
• Requalification des jardins partagés de Godard - Demande de subvention

FINANCES

• Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB)
• Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale

RESSOURCES HUMAINES

• Mise à jour du tableau des effectifs
• Création des emplois permanents pour l'année 2024
• Adhésion à un nouveau contrat groupe de protection sociale complémentaire pour les risques santé et prévoyance
• Instauration d'une compensation financière en contrepartie de jours inscrits dans le Compte Epargne Temps des agents
• Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Année 2022

SÉCURITÉ

•  Vidéo protection LEB 2024

CULTURE

• Autorisation de reverser les recettes d'une vente de documents de la médiathèque au profit du Téléthon

SPORT

• Union Sportive Bouscataise Football - Avenant N° 1 à la convention pluriannuelle 2021-2025
• Union Sportive Bouscataise BMX - Avenant N° 1 à la convention pluriannuelle 2021-2025

POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Contrat de Ville 2024-2030 - Autorisation de signature
• Convention avec le CREPAQ (Centre de Ressource d'Ecologie Pédagogique de Nouvelle Aquitaine) pour la mise en place d'un frigo zéro gaspi

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Convention financière dans le cadre du Plan marche métropolitain - Fonds de désencombrement des trottoirs
• Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)