Aller au menu
Aller au contenu
Politique d'accessibilité
[
Aller au contenu
]
Démarches
Formalités-Actes
Formalités administratives
Etat civil
Affaires funéraires - Cimetière
Citoyenneté
Logement social
Urbanisme
Occupation du domaine public
Publicité, enseignes et pré-enseignes
Aide à la réhabilitation
Inscriptions services et activités
Projet Educatif de Territoire
Ecole
Restauration scolaire
Transport scolaire
Accueil périscolaire
Mercredi et Vacances
Nouvelles modalités de facturation
Ecole multisports
Etablissements scolaires
Etablissements d'accueil du jeune enfant
Médiathèque
Ecole de musique
Marché municipal
Pôle seniors
Archives
Facturation
Le service facturation
Démarches et paiement Jeunesse/Seniors
Paiement Droits Voirie et Marché Municipal
Moyens de paiement
Réclamations
Tarifs municipaux
Réservation de salle
Particulier
Association
Syndic de copropriétaires
Salles municipales
Tarifs
Correspondant défense
Vie municipale
Le conseil municipal
Les Elus
Les archives
Demander un rendez-vous avec un élu
Actes règlementaires
Qualité des eaux destinés à la consommation – Rapports annuels
Décisions
Arrêtés
Conseil Municipal des Enfants
Les conseils consultatifs locaux
Le Forum de l'Education
Le conseil local de la Vie Associative
Le conseil local de la Vie Economique
Conseil local sécurité et prévention de la délinquance
Les quartiers du Bouscat
Plan des quartiers
Le Bouscat et son histoire
Le CCAS
Le conseil d'Administration
La commission permanente
Les grands projets de la ville
Le Bouscat 2030
Piscine Municipale
Skate Park
PEUGEOT - Barrière du Médoc
Castel d'Andorte
Réunion publique
Budget Participatif
Aménagements de Voirie
Schéma Directeur Immobilier et Energie
Les services et compétences
Organigramme
Plan d'actions stratégiques de l'administration
Rapport d'Activité et de développement durable
Direction Générale des Services
Les services
Se divertir
Saison culturelle
La Source
Ecole de musique
Infos pratiques
Classe horaires aménagés
En images
Les Rendez-vous
Equipements sportifs
Salles municipales
Accueil de loisirs
Vacances sportives
Acteurs du territoire
Santé
Annuaire Santé
Résidences Autonomie
EHPAD
Hôpital suburbain
Annuaire des acteurs du territoire
Économie-Emploi
Développement Économique
Emploi - Insertion
Institutionnels
Bordeaux Métropole
Conseil Général
Conseil régional
Education nationale
Pôle Emploi
CAF
Numéros d'urgences
Police
Associations
Annuaire des associations
Maison de la Vie Associative
Charte des associations
Ville durable
Responsabilité Sociétale des Organisations
RSO Engagée
Le Bouscat 2030
Démarche Qualité
Écolocrèche
Déplacements
Stationnement
Free-Floating
Bornes électriques
Transport en commun
Vélo
Halte Sainte Germaine
Ligne Verte
Travaux / Impact sur les transports en commun
Cadre de vie
Déchets
Air
Nature en ville
Espaces naturels
Bois du Bouscat
Jardins partagés, Ruchers, Vergers
Education au Développement Durable
Maison de la Vie Ecocitoyenne
Contact
Recherche :
Contacter un élu
Le conseil municipal
Les Elus
Les archives
Demander un rendez-vous avec un élu
Actes règlementaires
Conseil Municipal des Enfants
Les conseils consultatifs locaux
Les quartiers du Bouscat
Le CCAS
Les grands projets de la ville
Les services et compétences
[
Aller au menu
]
Vous êtes ici :
Accueil
Vie municipale
Le conseil municipal
Les archives
2011
DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATIONS
25 JANVIER 2011
Acquisition d une parcelle situee impasse Pompiere.pdf
(
pdf
- 202 Ko)
Affectation anticipee des resultats 2010 - Budget annexe Cimetiere.pdf
(
pdf
- 130 Ko)
Affectation anticipee des resultats 2010 - Budget Ville.pdf
(
pdf
- 140 Ko)
Budget annexe du Cimetiere - Budget Primitif 2011.pdf
(
pdf
- 98 Ko)
Budget primitif 2011 de la Ville.pdf
(
pdf
- 91 Ko)
Demande de subvention au SDEEG pour l amenagement des reseaux rue Calixte Camelle - Mise en souterrain des reseaux d electrification - 1ere tranche.pdf
(
pdf
- 100 Ko)
Demande de subvention au SDEEG pour l amenagement des reseaux rue Calixte Camelle - Mise en souterrain des reseaux d electrification - 2eme tranche.pdf
(
pdf
- 98 Ko)
Demande de subvention au SDEEG pour l amenagement des reseaux rue Pierre Curie - Mise en souterrain des reseaux d electrification.pdf
(
pdf
- 97 Ko)
Demande de subvention au SDEEG pour l enfouissement du reseau d eclairage public - Rue Calixte Camelle - 1ere Tranche.pdf
(
pdf
- 94 Ko)
Demande de subvention au SDEEG pour l enfouissement du reseau d eclairage public - Rue Calixte Camelle - 2eme tranche.pdf
(
pdf
- 95 Ko)
Etudes surveillees - hors temps scolaire - remuneration des heures supplementaires des personnels enseignants.pdf
(
pdf
- 134 Ko)
Modification au tableau des emplois communaux.pdf
(
pdf
- 125 Ko)
Nouveau schema departemental d accueil des gens du voyage.pdf
(
pdf
- 173 Ko)
29 MARS 2011
Annulation d un spectacle de la saison culturelle - Remboursement des places.pdf
(
pdf
- 94 Ko)
Association Jeunes Loisirs Nature - octroi subvention 2011 - Convention de partenariat.pdf
(
pdf
- 247 Ko)
Association LABCDEFG - Octroi subvention 2011 - Convention de partenariat.pdf
(
pdf
- 408 Ko)
Association Ricochet - Octroi subvention 2011 - Convention relative aux locations interventions prestations jeu.pdf
(
pdf
- 551 Ko)
Construction d un ensemble immobilier MVEA - Concours de maitrise d oeuvre - Attribution du marche.pdf
(
pdf
- 214 Ko)
Demande de subvention au SDEEG pour l enfouissement du reseau d eclairage public rue Pierre Curie.pdf
(
pdf
- 97 Ko)
F.D.A.E.C..pdf
(
pdf
- 156 Ko)
Modification au tableau des emplois communaux.pdf
(
pdf
- 119 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Eysines Projet de centre de recyclage Mermoz.pdf
(
pdf
- 153 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Lormont restructuration college Montaigne.pdf
(
pdf
- 153 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Lormont secteur Genicart III Bois Fleuri.pdf
(
pdf
- 150 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Merignac Projet de conservatoire Peychotte.pdf
(
pdf
- 152 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Saint Aubin de Medoc operation d amenagement secteur Les Vignes.pdf
(
pdf
- 163 Ko)
Succession Parcelle AE 359 Avenue Victor Hugo et Ausone.pdf
(
pdf
- 204 Ko)
Union Sportive Bouscataise USB - Octroi subvention 2011.pdf
(
pdf
- 95 Ko)
26 AVRIL 2011
Affectation definitive du resultat de la section de fonctionnement du budget de la ville au titre de l exercice 2010.pdf
(
pdf
- 145 Ko)
Affectation definitive du resultat du budget annexe du Cimetiere au titre de l exercice 2010.pdf
(
pdf
- 135 Ko)
Annexe aux reglements interieurs des structures Petite Enfance.pdf
(
pdf
- 308 Ko)
Compte de gestion 2010 de la ville.pdf
(
pdf
- 133 Ko)
Compte de gestion 2010 du cimetiere.pdf
(
pdf
- 128 Ko)
Modification au tableau des emplois communaux.pdf
(
pdf
- 172 Ko)
Operation Bus Plage.pdf
(
pdf
- 277 Ko)
Tarifs de la saison culturelle 2011 - 2012.pdf
(
pdf
- 115 Ko)
Vote des taux.pdf
(
pdf
- 433 Ko)
12 JUILLET 2011
Agenda 21 diagnostic et strategie de Developpement durable pour Le Bouscat.pdf
(
pdf
- 198 Ko)
Centre Local d Information et de Coordination CLIC - Prorogation du Groupement d Interet Public.pdf
(
pdf
- 164 Ko)
Convention avec A Urba.pdf
(
pdf
- 200 Ko)
Creation d un lieu d accueil enfants parents LAEP - avenant n 2 au contrat enfance jeunesse - autorisation de signature.pdf
(
pdf
- 156 Ko)
Demande de subvention au S.D.E.E.G. pour l enfouissement du reseau E.D.F. rue Camille Maumey.pdf
(
pdf
- 101 Ko)
Demande de subvention au S.D.E.E.G. pour l enfouissement du reseau E.D.F. rue Georges Lafont - 2eme tranche.pdf
(
pdf
- 104 Ko)
Designation de representants au sein du Conseil d Administration du College Ausone.pdf
(
pdf
- 100 Ko)
Inscriptions en non valeur.pdf
(
pdf
- 94 Ko)
Modification au tableau des emplois communaux.pdf
(
pdf
- 265 Ko)
Modification du regime indemnitaire des Conservateurs des bibliotheques.pdf
(
pdf
- 176 Ko)
Prime annuelle attribuee aux agents communaux.pdf
(
pdf
- 129 Ko)
Regime indemnitaire - Mise en oeuvre de la prime de fonctions et de resultats pour les membres du cadre d emplois des Attaches Territoriaux.pdf
(
pdf
- 267 Ko)
Revision des tarifs municipaux a compter du 1er septembre 2011.pdf
(
pdf
- 333 Ko)
Schema departemental de la cooperation intercommunale.pdf
(
pdf
- 193 Ko)
Utilisation et affectation d un vehicule de fonction.pdf
(
pdf
- 91 Ko)
20 SEPTEMBRE 2011
Avenant a la convention relative a l organisation de l agence postale communale.pdf
(
pdf
- 333 Ko)
Avenant de prolongation au bail emphyteotique entre la ville et Aquitanis pour la residence Moliere.pdf
(
pdf
- 261 Ko)
Convention d aide a l investissement Plan creche pluriannuel d investissement avec la C.A.F..pdf
(
pdf
- 691 Ko)
Debat d orientations du PADD du P.L.U..pdf
(
pdf
- 111 Ko)
Decision modificative N 2 au B.P. 2011.pdf
(
pdf
- 165 Ko)
Financement des ecoles privees sous contrat.pdf
(
pdf
- 178 Ko)
Fonds Interministeriel de Prevention de la Delinquance - Convention avec l ACSE pour l attribution d une subvention pour le projet cet autre que moi .pdf
(
pdf
- 468 Ko)
Modification du tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 244 Ko)
Regime indemnitaire - Prime de fonctions et de resultats.pdf
(
pdf
- 101 Ko)
Subvention d equipement a la Societe d Encouragement de Bordeaux.pdf
(
pdf
- 301 Ko)
Taxe sur la consommation finale d electricite - Fixation du coefficient multiplicateur unique.pdf
(
pdf
- 166 Ko)
Vente de terrains au profit de la societe Aquitanis - Residence solidaire Orea.pdf
(
pdf
- 466 Ko)
8 NOVEMBRE 2011
Avenant de prolongation au bail emphyteotique entre la ville et Aquitanis pour la residence Ballarin.pdf
(
pdf
- 271 Ko)
Comenius - Ancien programme Europeen pour l Education et Formation - Annulation d une regie d avances pour un projet clos.pdf
(
pdf
- 102 Ko)
Comenius nouveau programme - Convention avec l Agence Europe - Education - Formation France - Autorisation de signature.pdf
(
pdf
- 0,96 Mo)
Convention avec l association Nuage Bleu pour l accueil des enfants handicapes du Bouscat.pdf
(
pdf
- 273 Ko)
Convention d objectifs et de financement entre la Ville et la C.A.F. de la Gironde - Prestation de service RAM - Autorisation de signature.pdf
(
pdf
- 726 Ko)
Delegation au maire des attributions de l article L 2122-22 du CGCT.pdf
(
pdf
- 196 Ko)
Desaffectation d un logement de fonction des instituteurs.pdf
(
pdf
- 108 Ko)
Mise a disposition d un agent de la Mairie du Bouscat aupres du Centre Communal d Action Sociale.pdf
(
pdf
- 190 Ko)
Modification du regime indemnitaire des Educateurs Territoriaux de Jeunes Enfants.pdf
(
pdf
- 116 Ko)
Modification du tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 147 Ko)
P.L.U. - Revision simplifiee Bordeaux Projet de Cite Municipale.pdf
(
pdf
- 215 Ko)
P.L.U. - Revision simplifiee Bordeaux Projet de locaux pedagogiques synagogue.pdf
(
pdf
- 179 Ko)
P.L.U. - Revision simplifiee Bordeaux Projet d EHPAD Villa Pia.pdf
(
pdf
- 182 Ko)
P.L.U. - Revision simplifiee Bordeaux Restructuration ilot Paul Louis Lande.pdf
(
pdf
- 199 Ko)
P.L.U. - Revision simplifiee Bouliac Projet d operation d habitat quartier des Hirondelles.pdf
(
pdf
- 208 Ko)
P.L.U. - Revision simplifiee Bouliac Projet d operation d habitat secteur Belle Etoile.pdf
(
pdf
- 187 Ko)
P.L.U. - Revision simplifiee Villenave d Ornon Projet de pole d equipements Leysotte Picque.pdf
(
pdf
- 172 Ko)
Protocole d accord transactionnel entre la ville et la societe D-CO PEINTURE - Chantier Ecole Maternelle Chenille Verte.pdf
(
pdf
- 354 Ko)
Rapport annuel d activites 2010 de la C.U.B.pdf
(
pdf
- 85 Ko)
Remboursement des frais de deplacement pour missions et formations.pdf
(
pdf
- 159 Ko)
Subvention complementaire au C.C.A.S..pdf
(
pdf
- 103 Ko)
Subvention exceptionnelle a l association Reso-Intermediaire.pdf
(
pdf
- 113 Ko)
13 DECEMBRE 2011
Adhesion au Comite National d Action Sociale pour le personnel municipal.pdf
(
pdf
- 1,31 Mo)
Annulation des penalites de retard imputees a l entreprise MAGNE dans le cadre du chantier de l Ecole Maternelle de la Chenille Verte.pdf
(
pdf
- 167 Ko)
Contrat de co-developpement 20092011 - Avenant N 2.pdf
(
pdf
- 1,67 Mo)
Contrat Urbain de Cohesion Sociale - Avenant au contrat initial dans le cadre de la prolongation des CUCS.pdf
(
pdf
- 0,90 Mo)
Convention avec le concessionnaire CUB Inolia pour autoriser le passage d un reseau de fibre optique en fond de parcelle communale situee aux Ecus.pdf
(
pdf
- 332 Ko)
Convention avec le SDEEG pour le diagnostic de l eclairage public et pour le suivi patrimonial des batiments communaux.pdf
(
pdf
- 2,06 Mo)
Convention avec le SDEEG pour l organisation temporaire de la maitrise d ouvrage pour les operations d effacement des reseaux de telecommunication.pdf
(
pdf
- 454 Ko)
Convention avec le SDEEG pour l organisation temporaire de la maitrise d ouvrage pour les operations d effacement des reseaux d eclairage public.pdf
(
pdf
- 452 Ko)
Convention avec l USB pour le reversement d une subvention de l Assemblee Nationale.pdf
(
pdf
- 176 Ko)
Convention cadre de partenariat avec la Mission Locale Technowest - Avenant N 8 - Convention relative au Fonds Local d Aide aux .pdf
(
pdf
- 302 Ko)
Convention de partenariat et contrat de consultant artistique.pdf
(
pdf
- 468 Ko)
Convention entre la Chambre de Commerce et d Industries et la Ville du Bouscat - Diagnostic du tissu economique - Tramway.pdf
(
pdf
- 432 Ko)
Creation d une Societe Publique Locale communautaire.pdf
(
pdf
- 2,21 Mo)
Debat d orientations budgetaires.pdf
(
pdf
- 2,11 Mo)
Depot de dossier fonds interministeriel de prevention de la delinquance - Systeme de video protection de la Plaine des Ecus.pdf
(
pdf
- 195 Ko)
Inscriptions en non valeur - Titres irrecouvrables.pdf
(
pdf
- 127 Ko)
Mise en place du principe des investissements en autorisations de programmes et credits de paiements APCP a partir du budget 2012.pdf
(
pdf
- 175 Ko)
Modification au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 174 Ko)
Signature d une charte d engagement partenarial entre la Ville du Bouscat et la Direction Generale des Finances Publiques Tresor Public .pdf
(
pdf
- 1,38 Mo)
Transfert de competence a la C.U.B. pour le reseau de chaleur et de froid.pdf
(
pdf
- 301 Ko)
Transfert de competence a la C.U.B. pour le soutien et promotion de la programmation culturelle metropolitaine.pdf
(
pdf
- 808 Ko)
Transfert de competence C.U.B. pour l amenagement et gestion des aires de grand passage.pdf
(
pdf
- 184 Ko)
Transfert de la competence a la C.U.B. pour l archeologie preventive.pdf
(
pdf
- 156 Ko)
Transfert d une partie de competence a la C.U.B. en matiere d amenagement numerique.pdf
(
pdf
- 387 Ko)
Vote d une autorisation de programme et des credits de paiement APCP pour la restructuration de l ensemble sportif Jean Jaures.pdf
(
pdf
- 143 Ko)
Partager
Imprimer
Télécharger au format pdf
Suivez-nous
Webcam
Contact
Contactez-nous
Alerte sms
E-lettre
Hôtel de ville
Place Gambetta
33110
Le Bouscat
France
Localiser
Tél.
:
05 57 22 26 66
Fax :
05 57 22 26 72
Hôtel de ville
Place Gambetta
BP 20045
33491
Le Bouscat Cedex
France
Horaires d'ouverture de la mairie :
Du lundi au vendredi : 8h30 - 17h30
Les services administratifs accueillent le public de 8h30 à 17h00
Les sites du Bouscat
BUDGET PARTICIPATIF
SAISON CULTURELLE 2024 - 2025
RAPPORT RSO 2023
DÉMARCHES ET PAIEMENT EN LIGNE
MÉDIATHÈQUE
MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE
FÊTES DES JARDINS
SALON DU LIVRE JEUNESSE
Tous les sites
Accessibilité non conforme
Mentions légales
Plan du site
Conception et réalisation :
Aliénor.net