DIRECTION GÉNÉRALE

• Présentation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des charges transférées (CLECT)
• Convention cadre pour la création des services communs - Avenant N° 10 - Remboursements liés aux révisions de niveaux de service pour l'exercice 2025
• Démarche contractuelle de co-développement 6ème génération - 2024-2027 - Avenant N° 2

FINANCES

• Décision modificative N° 2 au B.P. 2025 (Budget Principal)
• Logement locatif social - Octroi d'une subvention à Aquitanis pour équilibre financier d'une opération de construction de 14 logements locatifs sociaux
• Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissements avant le vote du budget 2026
• Adoption de la charte d'achat public responsable de la ville du Bouscat
• Approbation du Plan de Résilience Métropolitain

RESSOURCES HUMAINES

• Modifications au tableau des postes permanents
• Ouverture des postes non permanents pour l'année 2026
• Rémunération des agents recenseurs - Campagne recensement 2026
• Mise à jour du Règlement du temps de travail des agents de la ville

ECONOMIE

• Dérogations au repos dominical
• Versement par la Ville du Bouscat des sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux ou corporels

EDUCATION JEUNESSE

• Mise à jour du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs
• Financement des écoles privées du 1er degré sous contrat d'association avec l'Etat

SPORT

• U.S.B. Tennis - Subvention exceptionnelle - Tournoi para tennis
• Convention de mise à disposition du Castel d'Andorte à l'Association Audio CTRL

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Etat d'abandon manifeste de la parcelle 069AB79 sise Impasse Coudol - Constatation définitive - Autorisation d'engager la procédure d'acquisition
• Demande de subventions pour la végétalisation des cours d'écoles élémentaire et maternelle Lafon Féline
• Rapport d'activité du SDEEG 2024

INTERCOMMUNALITÉ

• Rapport du mandataire de l'Assemblée Spéciale au sein du Conseil d'Administration de la Fab
• Rapport annuel d'activité 2024 relatif au prix et à la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (DMA)
• Rapport d'activité de Bordeaux Métropole 2024

DIRECTION GÉNÉRALE

• Rapport de Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) 2024

FINANCES

• Décision modificative N° 1 au B.P. 2025
• Reconduction de la convention de contrôle allégé des dépenses en partenariat entre la commune et le Service de Gestion Comptable de Mérignac

RESSOURCES HUMAINES

• Modifications au tableau des effectifs
• Modification du règlement du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement professionnel (RIFSEEP) des agents de la Ville - Abrogation

ECONOMIE

• Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - 2025

EDUCATION JEUNESSE

• Convention avec la Mission Locale Technowest

SPORT

• Convention annuelle de partenariat entre la Ville et les associations U.S.B.

ASSOCIATIONS

• Subvention exceptionnelle - Protection civile Le Bouscat/Bruges

POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Convention de subvention 2025 dans le cadre de l'Appel à Projets "Contrat local des solidarités" en direction des quartiers prioritaires de la politique de la ville

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Mesure Fonds Vert de l'État - Axe 1 Aide aux maires bâtisseurs - Autorisation de solliciter la demande d'aide
• Modification des statuts du SDEEG
• Présentation du rapport annuel 2024 sur le service d'éclairage public avec le SDEEG

FINANCES

• Avenant de prolongation au contrat de DSP restauration collective
• Rapport du choix de mode de gestion
• Mise en place des bacs gastros INOX dans les restaurants scolaires et ALSH pour la remise en température des repas
• Inscription en non-valeur des créances irrecouvrables et éteintes
• Programme EduRénov de la Caisse des Dépôts et Consignations - Adhésion - Approbation - Autorisation de signature

RESSOURCES HUMAINES

• Modifications au tableau des effectifs
• Modification du RIFSEEP suite à modification de l'indemnisation CMO

CIMETIÈRE

• Reprise de concessions en état d'abandon

 EDUCATION JEUNESSE

• Nouveau Projet Educatif De Territoire - Génération Alphas 2025-2028
• Mise à jour du règlement intérieur de la piscine municipale
• Mise à jour du P.O.S.S (Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours) de la piscine municipale
• Attribution d'une subvention exceptionnelle à la banque alimentaire de Bordeaux Gironde
• Partenariat international Le Bouscat - Rukomo

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

• Crèche familiale : augmentation de la capacité d'accueil

ASSOCIATIONS

• Subvention exceptionnelle - Comité d'Entente des associations du monde combattant Le Bouscat - Bruges

POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Cofinancement de la ville dans le cadre de l'appel à projet 2025 de l'Etat au titre de la programmation du contrat de ville.

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Préemption à des fins communales de l'immeuble bâti situé 26 rue Lamartine - Acquisition et portage par Bordeaux Métropole - Mise à disposition transitoire à la Commune et acquisition ultérieure
• Retrait du groupement de commande pour les travaux d'éclairage public et d'enfouissement de réseaux
• Transfert de compétences éclairage public - SDEEG

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

• Annulation d'une subvention attribuée à la Croix Rouge Française - Versement d'une subvention exceptionnelle à la Protection Civile
• Subvention exceptionnelle - Aide aux sinistrés de la Birmanie

FINANCES

• Compte Financier Unique 2024
• Affectation définitive du résultat 2024
• Budget primitif 2025
• Vote des trois taxes directes locales
• Bilan des acquisitions et cessions - Année 2024

RESSOURCES HUMAINES

• Modifications au tableau des effectifs

SÉCURITÉ

• Renouvellement de l'adhésion au Forum Français de la Sécurité Urbaine

SPORT

• Label ville active et sportive - Candidature

PETITE ENFANCE

• Convention d'objectifs et de financement Ville-CAF - Lieu d'accueil Parent Enfant - Autorisation de signature

SANTÉ

• Adhésion au "collectif Greffes+" pour la charte Ville Ambassadrice du don d'organes

PÔLE SENIOR

• Renouvellement de l'adhésion au réseau francophone Ville Amies Des Aînés (VADA)

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Installation Photovoltaïque sur la toiture du Dojo des Ecus
• Travaux de rénovation de la toiture de l'école Maternelle Chenille Verte
• Travaux d'acoustique, d'accessibilité et d'amélioration de la performance énergétique - Salle la Rotonde à l'Ermitage Compostelle
• Identification des zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
• Création d'un Tiers Lieu Artistique et Culturel à l'entrée du Bois du Bouscat

FINANCES

• Rapport d'orientations budgétaires 2025
• Protocole d'accord transactionnel avec la Société PUEL
• Octroi de la garantie à certains créanciers de L'Agence France Locale- Année 2025

RESSOURCES HUMAINES

• Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires permanents de la Ville pour 2025
• Recours à la mission de bilan professionnel proposée par le Centre de Gestion de la Gironde
• Rémunération des agents recenseurs - Campagne 2025
• Rapport égalité Femmes-Hommes 2023

CULTURE

• Autorisation de reverser les recettes d'une vente de documents de la médiathèque au profit du Téléthon

EDUCATION JEUNESSE

• Financement des écoles privées du 1er degré sous contrat d'association avec l'Etat

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

• Convention Territoriale Globale 2025-2029 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde

PETITE ENFANCE

• Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement pour le Relais Petite Enfance - autorisation de signature
• Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement Ville-CAF pour les crèches municipales - autorisation de signature

ASSOCIATIONS

• Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association Ricochet - Subvention 2025
• Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association Le Carrousel - Subvention 2025

 POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Convention de subvention dans le cadre de l'Appel à Projets "Pacte local des solidarités" en direction des quartiers prioritaires de la politique de la ville
• Subvention exceptionnelle à l'association Le Carrousel dans le cadre de l'appel à projet Pacte des solidarités

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Procédure d'évaluation du Plan Local d'Urbanisme 3.1 - Avis de la commune de Le Bouscat sur l'opportunité de réviser le PLU 3.1
• Demande de subventions pour la végétalisation des cours d'écoles
• Voile d'ombrage ALSH les Ecus
• Demande de subventions - Travaux de rénovation énergétique du gymnase la Filolie
• Le Million d'arbres - Demande de subventions
• Autorisation de signature d'une convention de servitudes avec Enedis - Hippodrome du Bouscat - Raccordement - Parcelle AR 120
• Consultation sur l'extension du périmètre du SDEEG