DÉLIBÉRATIONS - Mairie du Bouscat

DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2025

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Annulation d'une subvention attribuée à la Croix Rouge Française - Versement d'une subvention exceptionnelle à la Protection Civile
Subvention exceptionnelle - Aide aux sinistrés de la Birmanie

FINANCES

RESSOURCES HUMAINES

Modifications au tableau des effectifs

SÉCURITÉ

Renouvellement de l'adhésion au Forum Français de la Sécurité Urbaine

SPORT

Label ville active et sportive - Candidature

PETITE ENFANCE

Convention d'objectifs et de financement Ville-CAF - Lieu d'accueil Parent Enfant - Autorisation de signature

SANTÉ

Adhésion au "collectif Greffes+" pour la charte Ville Ambassadrice du don d'organes

PÔLE SENIOR

Renouvellement de l'adhésion au réseau francophone Ville Amies Des Aînés (VADA)

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FÉVRIER 2025

FINANCES

RESSOURCES HUMAINES

Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires permanents de la Ville pour 2025
Recours à la mission de bilan professionnel proposée par le Centre de Gestion de la Gironde
Rémunération des agents recenseurs - Campagne 2025
Rapport égalité Femmes-Hommes 2023

CULTURE

Autorisation de reverser les recettes d'une vente de documents de la médiathèque au profit du Téléthon

EDUCATION JEUNESSE

Financement des écoles privées du 1er degré sous contrat d'association avec l'Etat

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

Convention Territoriale Globale 2025-2029 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde

PETITE ENFANCE

Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement pour le Relais Petite Enfance - autorisation de signature
Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement Ville-CAF pour les crèches municipales - autorisation de signature

ASSOCIATIONS

Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association Ricochet - Subvention 2025
Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association Le Carrousel - Subvention 2025

POLITIQUES CONTRACTUELLES

Convention de subvention dans le cadre de l'Appel à Projets "Pacte local des solidarités" en direction des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Subvention exceptionnelle à l'association Le Carrousel dans le cadre de l'appel à projet Pacte des solidarités

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

Procédure d'évaluation du Plan Local d'Urbanisme 3.1 - Avis de la commune de Le Bouscat sur l'opportunité de réviser le PLU 3.1
Demande de subventions pour la végétalisation des cours d'écoles
Voile d'ombrage ALSH les Ecus
Demande de subventions - Travaux de rénovation énergétique du gymnase la Filolie
Le Million d'arbres - Demande de subventions
Autorisation de signature d'une convention de servitudes avec Enedis - Hippodrome du Bouscat - Raccordement - Parcelle AR 120
Consultation sur l'extension du périmètre du SDEEG

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Les services administratifs accueillent le public de 8h30 à 17h00

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