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2018
DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
6 FEVRIER 2018
Adhesion OIEB.pdf
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Avance versement subvention. Carrousel.pdf
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- 87 Ko)
Avenant Le Patio.pdf
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- 108 Ko)
Convention CARROUSEL.pdf
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- 106 Ko)
Convention Ricochet.pdf
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- 136 Ko)
Convention Trottoirs vivants.pdf
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- 144 Ko)
CTG.pdf
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- 105 Ko)
Designation membres Carrousel.pdf
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- 97 Ko)
Egalite-femmes-hommes.pdf
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- 79 Ko)
Modification au tableau des effectifs.pdf
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- 123 Ko)
OIEB Bulletin d adhesion 2018..pdf
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- 267 Ko)
Plan locaux Carroussel.pdf
(
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- 65 Ko)
Plan locaux Carroussel1.pdf
(
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- 85 Ko)
Projet avenant Le Patio.pdf
(
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- 49 Ko)
Projet convention de partenariat CARROUSEL.pdf
(
pdf
- 72 Ko)
Projet convention mise disposition locaux Carroussel.pdf
(
pdf
- 40 Ko)
Projet convention mise disposition locaux Ricochet.pdf
(
pdf
- 39 Ko)
Projet convention RICOCHET.pdf
(
pdf
- 65 Ko)
Projet convention Trottoirs vivants.pdf
(
pdf
- 97 Ko)
Projet Convention Ville et USB Tennis.pdf
(
pdf
- 31 Ko)
Projet rapport egalite F H.pdf
(
pdf
- 739 Ko)
Quart des credits.pdf
(
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- 237 Ko)
ROB 2018.pdf
(
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- 1,51 Mo)
Subvention USB Tennis.pdf
(
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- 113 Ko)
Tableau de presentation des actions - CTG Reversement CAF aux associations.pdf
(
pdf
- 88 Ko)
27 MARS 2018
1259.pdf
(
pdf
- 562 Ko)
Affect anticipee resultat 2017.pdf
(
pdf
- 168 Ko)
Agence France Locale.pdf
(
pdf
- 79 Ko)
Association Marches Publics Aquitaine.pdf
(
pdf
- 82 Ko)
Avenant mission locale.pdf
(
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- 139 Ko)
BP 2018 CIMETIERE .pdf
(
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- 91 Ko)
BP 2018 VILLE.pdf
(
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- 101 Ko)
CCSPL.pdf
(
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- 102 Ko)
CDSP.pdf
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- 94 Ko)
CLETC.pdf
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- 84 Ko)
CLVE.pdf
(
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- 97 Ko)
Commission finances.pdf
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- 89 Ko)
Convention CMA33.pdf
(
pdf
- 141 Ko)
Convention d occupation temporaire Ligne Verte.pdf
(
pdf
- 137 Ko)
Convention pole d echange etudes operationnelles.pdf
(
pdf
- 132 Ko)
Demande de subvention incub-pep.pdf
(
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- 148 Ko)
Digital aquitaine.pdf
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- 147 Ko)
Election d un nouvel adjoint.pdf
(
pdf
- 95 Ko)
Fixation du nombre d adjoints.pdf
(
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- 90 Ko)
Garantie 2018.pdf
(
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- 160 Ko)
Garantie Membres.pdf
(
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- 226 Ko)
Groupement de commandes.pdf
(
pdf
- 98 Ko)
Indemnites des Elus.pdf
(
pdf
- 272 Ko)
Inscriptions en non valeur.pdf
(
pdf
- 132 Ko)
MAQUETTE BP 2018 CIM FINALISE.pdf
(
pdf
- 138 Ko)
Maquette BP 2018 Le Bouscat.pdf
(
pdf
- 1,42 Mo)
Modification au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 114 Ko)
Motion.pdf
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- 112 Ko)
Projet avenant 10 mission locale.pdf
(
pdf
- 66 Ko)
Projet avenant 15 mission locale.pdf
(
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- 47 Ko)
PROJET CONVENTION CMA.pdf
(
pdf
- 82 Ko)
Projet convention etudes operationnelles.pdf
(
pdf
- 252 Ko)
Projet convention occupation ligne verte conditions generales.pdf
(
pdf
- 210 Ko)
Projet convention occupation ligne verte conditions particulieres.pdf.pdf
(
pdf
- 109 Ko)
Subvention LE CARROUSEL 2018.pdf
(
pdf
- 144 Ko)
Subvention RICOCHET 2018.pdf
(
pdf
- 128 Ko)
Vote des trois taxes directes locales.pdf
(
pdf
- 87 Ko)
26 JUIN 2018
001 Avenant n 74.pdf
(
pdf
- 290 Ko)
002 Bulletin d adhesion AFAS.pdf
(
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- 668 Ko)
Adhesion groupement de commande Produits entretien.pdf
(
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- 146 Ko)
Affectation definitive des resultats.pdf
(
pdf
- 168 Ko)
Approbation des comptes de gestion 2017 budget principal Ville et budget annexe Cimetiere.pdf
(
pdf
- 106 Ko)
ASTREINTES.pdf
(
pdf
- 338 Ko)
Avenant N 2 au contrat d engagement prise en compte du Reglement General de la Protection des Donnees.pdf
(
pdf
- 185 Ko)
Compte Administratif 2017 Cimetiere.pdf
(
pdf
- 112 Ko)
Compte Administratif 2017 VILLE.pdf
(
pdf
- 109 Ko)
Convention CAF Avenant 74 adhesion AFAS .pdf
(
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- 94 Ko)
Convention de delegation de Maitrise d ouvrage et participation financiere Ligne Verte.pdf
(
pdf
- 162 Ko)
Decision Modificative N 1 BP 2018.pdf
(
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- 102 Ko)
Demarche contractuelle de codeveloppement 2018 2020.pdf
(
pdf
- 170 Ko)
Denomination d une place publique.pdf
(
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- 87 Ko)
Elections-pro--CT.pdf
(
pdf
- 143 Ko)
Exoneration droits de voirie ligne D annee 2018.pdf
(
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- 111 Ko)
Fonds Departemental d Aide a l Equipement des Communes FDAEC .pdf
(
pdf
- 129 Ko)
Gestion du service public de la restauration collective - Choix du candidat.pdf
(
pdf
- 182 Ko)
Inscriptions en non valeur.pdf
(
pdf
- 139 Ko)
ligne verte Bruges Le Bouscat rapport.pdf
(
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- 909 Ko)
mediation cdg.pdf
(
pdf
- 203 Ko)
Modification du tableau des effectifs.pdf
(
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- 223 Ko)
Modification reglement creches collectives.pdf
(
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- 105 Ko)
Modification reglement SAF.pdf
(
pdf
- 157 Ko)
Mutualisation des archives communales - Participation au cycle 4.pdf
(
pdf
- 203 Ko)
Projet convention adhesion MPO CDG33 CA .pdf
(
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- 88 Ko)
Rapport d activite et de developpement 2017 Ville et CCAS.pdf
(
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- 75 Ko)
reglement collectives - juin 2018.pdf
(
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- 133 Ko)
reglement SAF modifie juin 2018.pdf
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- 413 Ko)
18 SEPTEMBRE 2018
ACI et duree amortissement neutralisation.pdf
(
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- 160 Ko)
Avance de Tresorerie.pdf
(
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- 95 Ko)
Avenants mutualisation.pdf
(
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- 113 Ko)
Charte-du-bien-construire.pdf
(
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- 183 Ko)
Charte Bien Construire.pdf
(
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- 389 Ko)
Convention-avec-Enedis.pdf
(
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- 106 Ko)
Convention-PIG.pdf
(
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- 203 Ko)
Creation.instance.suivi.DSP.pdf
(
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- 179 Ko)
Denomination d un rond point.pdf
(
pdf
- 96 Ko)
Derogations dominicales 2019.pdf
(
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- 177 Ko)
DM 2.pdf
(
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- 116 Ko)
Extension des horaires d ouverture mediatheque.pdf
(
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- 177 Ko)
Groupement.commandes.pdf
(
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- 165 Ko)
Inscrip en non valeur.pdf
(
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- 137 Ko)
Maquette DM.pdf
(
pdf
- 349 Ko)
Projet-convention-PIG.pdf
(
pdf
- 591 Ko)
Projet avenant groupement commande.pdf
(
pdf
- 80 Ko)
Projet avenant n 2 mutualisation archives.pdf
(
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- 396 Ko)
Projet avenant n 3 mutualisation archives.pdf
(
pdf
- 262 Ko)
Projet charte velos en service.pdf
(
pdf
- 390 Ko)
Projet convention de servitudes ENEDIS.pdf
(
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- 186 Ko)
Rapport d activite Bordeaux Metropole 2017.pdf
(
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- 84 Ko)
Resume de l acte - 033-213300692-20180918-04-BF.pdf
(
pdf
- 5,19 Ko)
Subvention exeptionnelle association des commercants.pdf
(
pdf
- 136 Ko)
Tableau effectifs.pdf
(
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- 591 Ko)
Velos en libre service sans borne.pdf
(
pdf
- 159 Ko)
11 DECEMBRE 2018
Adhesion ville internet.pdf
(
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- 80 Ko)
Annexe 3 carte jeunemethode de calcul.pdf
(
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- 146 Ko)
Annexe charte.pdf
(
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- 165 Ko)
Annexe CLETC 1.pdf
(
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- 496 Ko)
Annexe CLETC 2.pdf
(
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- 811 Ko)
Annexe garantie AFL.pdf
(
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- 439 Ko)
Annexe plan mercredi.pdf
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- 298 Ko)
Avenant TFPB.pdf
(
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- 84 Ko)
bulletin adhesion vi.pdf
(
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- 1,86 Mo)
Carte jeune.pdf
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- 108 Ko)
CLECT.pdf
(
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- 124 Ko)
Constitution groupement financement participatif.pdf
(
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- 116 Ko)
Constitution groupement securisation materielle.pdf
(
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- 82 Ko)
Convention cadre services communs avenant N 3.pdf
(
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- 103 Ko)
convention de groupement VF.pdf
(
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- 189 Ko)
Convention travaux tram.pdf
(
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- 88 Ko)
DM 3.pdf
(
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- 76 Ko)
Dossier de participation au label national Territoires Villes et Villages Internet 2019.pdf
(
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- 1,47 Mo)
Ecoles privees.pdf
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- 81 Ko)
Garantie 2019.pdf
(
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- 99 Ko)
Inscrip en non valeur.pdf
(
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- 80 Ko)
Maquette DM3.pdf
(
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- 399 Ko)
Modification au tableau des effectifs.pdf
(
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- 81 Ko)
PEDT.pdf
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- 77 Ko)
programmation ctg 2018 validee.pdf
(
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- 317 Ko)
Projet avenant n 3.pdf
(
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- 1,00 Mo)
Projet avenant TFPB 2018-2020 interco.pdf
(
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- 1,82 Mo)
Projet charte.pdf
(
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- 340 Ko)
Projet convention - groupement manifestations.pdf
(
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- 223 Ko)
Projet convention PEDT.pdf
(
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- 255 Ko)
PROJET CONVENTION POUR REMBOURSEMENTS RNS 2018.pdf
(
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- 225 Ko)
Projet convention travaux tram.pdf
(
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- 308 Ko)
Projet entente Carte jeune.pdf
(
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- 352 Ko)
Projet PEDT 2018.pdf
(
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- 548 Ko)
Projet reglement Interieur.pdf
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- 633 Ko)
Rapport accessibilite Ville du Bouscat 2018.pdf
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- 1,85 Mo)
Rapport annuel d accessibilite 2018.pdf
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- 65 Ko)
Reglement interieur ecole de musique.pdf
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- 77 Ko)
Representants Technowest.pdf
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- 58 Ko)
Reversement CTG.pdf
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- 70 Ko)
RNS2018.pdf
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- 2,40 Mo)
ROB 2019.pdf
(
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- 1,06 Mo)
Statuts modifies.pdf
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- 117 Ko)
Statuts Technowest.pdf
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- 214 Ko)
Statuts villes internet.pdf
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- 4,05 Mo)
Telethon vente-de-livres.pdf
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