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2021
DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
23 FEVRIER 2021
99 DE-2021 de Garantie Membres 2016.1.pdf
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- 243 Ko)
99 DE-CLECT REGLEMENT INTERIEUR.pdf
(
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- 509 Ko)
99 DE-Document d arpentage.pdf
(
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- 110 Ko)
99 DE-Estimation domaines TRANSFERTDECHARGES.pdf
(
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- 110 Ko)
99 DE-Fiche actions co-dev.pdf
(
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- 174 Ko)
99 DE-Plan cadastral recapitulatif des emprises a ceder.pdf
(
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- 144 Ko)
99 DE-plan denomination Allee du Limancet.pdf
(
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- 176 Ko)
99 DE-Plan emprises a ceder Parcelles AE 307 340 676.pdf
(
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- 1,07 Mo)
99 DE-Projet Avenant a la convention Ville- USB Tennis padels exterieurs.pdf
(
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- 226 Ko)
99 DE-Projet convention avec la Chambre des Metiers et de l Artisanat CMA .pdf
(
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- 283 Ko)
99 DE-Projet Convention d objectifs et de financement Pilotage du projet de territoire.pdf
(
pdf
- 593 Ko)
99 DE-Projet convention Ligne Verte eclairage.pdf
(
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- 213 Ko)
99 DE-Projet convention mise disposition des locaux 2021 LE CARROUSEL.pdf
(
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- 124 Ko)
99 DE-Projet convention mise disposition locaux 2021 RICOCHET.pdf
(
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- 121 Ko)
99 DE-Projet convention Nuage Bleu.pdf
(
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- 192 Ko)
99 DE-Projet convention partenariat carrousel 2021.pdf
(
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- 168 Ko)
99 DE-Projet convention partenariat RICOCHET 2021.pdf
(
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- 150 Ko)
99 DE-Projet pacte gouvernance.pdf
(
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- 543 Ko)
99 DE-Rapport de la CLECT de Bordeaux Metropole du 3 decembre 2020.pdf
(
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- 1,36 Mo)
99 DE-RAPPORT FAB ET ANNEXES 2019.pdf
(
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- 1,93 Mo)
Association Nuage Bleu - Convention pour l accueil d enfants en situation de handicap.pdf
(
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- 93 Ko)
Association RICOCHET - Octroi d une subvention d investissement.pdf
(
pdf
- 118 Ko)
Association USB TENNIS - Avenant a la convention de partenariat 2020-2021.pdf
(
pdf
- 120 Ko)
Autorisation d engager de liquider et de mandater des depenses d investissement.pdf
(
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- 116 Ko)
Compte-rendu 230221.pdf
(
pdf
- 3,99 Mo)
Conventions d objectifs et de financement CTG - Pilotage du projet de territoire.pdf
(
pdf
- 93 Ko)
Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l Association LE CARROUSEL.pdf
(
pdf
- 126 Ko)
Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l Association RICOCHET.pdf
(
pdf
- 122 Ko)
Convention d attribution du fonds de concours eclairage public de la ligne verte.pdf
(
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- 86 Ko)
Demarche contractuelle de co-developpement - Avenant N 1.pdf
(
pdf
- 93 Ko)
Designation d un mediateur municipal.pdf
(
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- 137 Ko)
Designation d un representant au sein du Conseil d Administration du C.C.A.S.pdf
(
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- 86 Ko)
Financement des ecoles privees du 1er degre sous contrat d association avec l Etat.pdf
(
pdf
- 97 Ko)
Mensualisation de la subvention aux principaux organismes et associations subventionnes par la Ville.pdf
(
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- 127 Ko)
Octroi de la garantie a certains creanciers de l Agence France Locale - Annee 2021.pdf
(
pdf
- 184 Ko)
Presentation du rapport de la Commission Locale d Evaluation des Transferts de Charges.pdf
(
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- 210 Ko)
Projet de pacte de gouvernance de Bordeaux Metropole - Avis.pdf
(
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- 86 Ko)
PV230221.pdf
(
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- 5,87 Mo)
Quartier Godard et Parc d Arnstadt - Amenagement et denomination du Chemin Blanc.pdf
(
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- 120 Ko)
Rapport annuel 2019 de l Assemblee Speciale de la SPL la FAB.pdf
(
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- 192 Ko)
Rapport d Orientations Budgetaires.pdf
(
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- 1,16 Mo)
Renouvellement adhesion OIEB.pdf
(
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- 102 Ko)
Renouvellement de la convention avec la Chambre des Metiers et de l Artisanat.pdf
(
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- 127 Ko)
6 AVRIL 2021
Adhesion au dispositif de centrale d achats territoriale.pdf
(
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- 120 Ko)
Admission en non valeur et creances eteintes au Budget Principal.pdf
(
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- 166 Ko)
Affectation definitive des resultats 2020 -Budget Principal et Budget Annexe.pdf
(
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- 127 Ko)
Approbation des comptes de gestion 2020 budget principal et budget annexe cimetiere.pdf
(
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- 93 Ko)
Autorisation de programme et credits de paiement AP CP .pdf
(
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- 161 Ko)
Bilan des acquisitions et cessions - Annee 2020.pdf
(
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- 106 Ko)
Budget Primitif 2021 - Budget Annexe Cimetiere.pdf
(
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- 131 Ko)
Budget Primitif 2021 - Budget Principal.pdf
(
pdf
- 92 Ko)
Compte-rendu 060421.pdf
(
pdf
- 2,53 Mo)
Compte Administratif 2020 Budget Annexe Cimetiere.pdf
(
pdf
- 121 Ko)
Compte Administratif 2020 Budget Principal.pdf
(
pdf
- 121 Ko)
Demande de protection des Bains orangerie au titre des monuments historiques.pdf
(
pdf
- 88 Ko)
Fonds Departemental d Aide a l Equipement des Communes 2020 FDAEC .pdf
(
pdf
- 111 Ko)
Instauration d un forfait mobilites durables au profit des agents.pdf
(
pdf
- 128 Ko)
Les lignes directrices de gestion.pdf
(
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- 0,94 Mo)
Modification au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 135 Ko)
Projet convention adhesion centrale d achat.pdf
(
pdf
- 176 Ko)
Provision pour creances douteuses.pdf
(
pdf
- 85 Ko)
PV060421.pdf
(
pdf
- 5,73 Mo)
Transformation du terrain stabilise en terrain synthetique - Demande de subventions.pdf
(
pdf
- 92 Ko)
Video protection LEB 2021.pdf
(
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- 141 Ko)
Vote des deux taxes directes locales.pdf
(
pdf
- 119 Ko)
6 JUILLET 2021
Adhesion a un groupement de commande pour la fourniture de prestations.pdf
(
pdf
- 237 Ko)
Adoption du reglement budgetaire et financier de Bordeaux Metropole.pdf
(
pdf
- 193 Ko)
Annexe RSE.pdf
(
pdf
- 441 Ko)
Avenant N 2 a la convention de mise en oeuvre de la teletransmission des actes.pdf
(
pdf
- 168 Ko)
Compte-rendu 060721.pdf
(
pdf
- 3,74 Mo)
Constitution groupement de commandes pour etudes sur les emissions de gaz a effet de serre .pdf
(
pdf
- 206 Ko)
Contractualisation d une ligne de tresorerie aupres de la Caisse d Epargne de 1 000 000 euros.pdf
(
pdf
- 243 Ko)
Convention constitutive de groupement de commandes Ville - C.C.A.S. - Marche d assurances.pdf
(
pdf
- 231 Ko)
Convention entre la Ville du Bouscat et l Association Territoires Innovation Sociale ATIS .pdf
(
pdf
- 228 Ko)
Cooperative jeunes - Subvention a l association Le Carrousel.pdf
(
pdf
- 136 Ko)
Decision modificative N 2 au budget primitif 2021.pdf
(
pdf
- 161 Ko)
Demande de subvention action Danse hors les murs -Convention avec Bordeaux Metropole.pdf
(
pdf
- 169 Ko)
Exoneration des droits d occupation du domaine public des commercants et artisans.pdf
(
pdf
- 164 Ko)
Inscriptions en non valeur - Creances eteintes - Titres irrecouvrables.pdf
(
pdf
- 203 Ko)
Installation panneaux photovoltaiques toiture ecoles Centre 1 et 2 - Convention avec SOLEVENT.pdf
(
pdf
- 234 Ko)
Missions d assistance dans le domaine de l urbanisme - Conventions avec l A URBA.pdf
(
pdf
- 232 Ko)
Modification au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 316 Ko)
Modification du reglement de fonctionnement du Multi Accueil les Mosaiques.pdf
(
pdf
- 194 Ko)
Prescription quadriennale creances.pdf
(
pdf
- 264 Ko)
Projet avenant types d actes.pdf
(
pdf
- 723 Ko)
Projet convention annuelle A Urba.pdf
(
pdf
- 142 Ko)
Projet convention ATIS-Bouscat 2021.pdf
(
pdf
- 188 Ko)
Projet convention cadre A Urba.pdf
(
pdf
- 137 Ko)
Projet Convention constitutive gpmt de cdes Assurance LBCCAS.pdf
(
pdf
- 131 Ko)
Projet convention Danse hors les murs.pdf
(
pdf
- 625 Ko)
Projet convention d occupation.pdf
(
pdf
- 1,75 Mo)
Projet convention GC habillement EPI.pdf
(
pdf
- 58 Ko)
Projet convention groupement commande Bilan carbone.pdf
(
pdf
- 243 Ko)
Projet convention pluriannuelle partenariat section.pdf
(
pdf
- 437 Ko)
Projet convention pluriannuelle partenariat Union des clubs.pdf
(
pdf
- 144 Ko)
Projet ligne de tresorerie.pdf
(
pdf
- 1,99 Mo)
Projet reglement budgetaire et financier.pdf
(
pdf
- 335 Ko)
Projet reglement de fonctionnement La Passerelle.pdf
(
pdf
- 3,52 Mo)
Projet reglement de fonctionnement les Mosaiques.pdf
(
pdf
- 3,53 Mo)
PV060721.pdf
(
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- 3,34 Mo)
Reglement de fonctionnement de La Passerelle.pdf
(
pdf
- 242 Ko)
Rehabilitation de la piscine municipale - Demande de subventions.pdf
(
pdf
- 243 Ko)
Restitution de l evaluation de la RSE de la Ville du Bouscat.pdf
(
pdf
- 277 Ko)
Resume de l acte - 033-213300692-20210706-05-BF.pdf
(
pdf
- 5,06 Ko)
Taxe fonciere - Abattements pour bail reel solidaire B.R.S. .pdf
(
pdf
- 233 Ko)
Taxe fonciere - Modulation de l exoneration constructions nouvelles a usage d habitation.pdf
(
pdf
- 241 Ko)
USB - Clubs sportifs adherents a l USB - Conventions pluriannuelles.pdf
(
pdf
- 176 Ko)
28 SEPTEMBRE 2021
Adhesion a un groupement de commande pour la fourniture de prestations.pdf
(
pdf
- 262 Ko)
Adhesion a un groupement de commande pour la gestion des biodechets.pdf
(
pdf
- 252 Ko)
Admissions en non valeur - Creances eteintes - Titres irrecouvrables.pdf
(
pdf
- 238 Ko)
Amenagement du parvis du Pole d Echange Multimodal - Cession parcelle AS 185.pdf
(
pdf
- 171 Ko)
Annexe 1 PEDT - projet Generation Alpha.pdf
(
pdf
- 4,67 Mo)
Annexe 2 PEDT - 12 chantiers.pdf
(
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- 2,56 Mo)
Cession d une parcelle AB 488 rue Ali Chekkal a Bordeaux Metropole.pdf
(
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- 174 Ko)
COMPTE-RENDU 280921.pdf
(
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- 3,96 Mo)
Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine.pdf
(
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- 260 Ko)
Convention d objectifs et de financement multi accueil La Passerelle.pdf
(
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- 177 Ko)
Convention Fonds publics et territoire.pdf
(
pdf
- 180 Ko)
Convention Mission Locale Technowest.pdf
(
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- 232 Ko)
Decision modificative N 3 au budget primitif 2021.pdf
(
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- 172 Ko)
Demarche contractuelle de co-developpement 2021-2023.pdf
(
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- 327 Ko)
Denonciation convention restauration.pdf
(
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- 173 Ko)
Derogations au repos dominical.pdf
(
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- 232 Ko)
Estimation Domaines AB488.pdf
(
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- 59 Ko)
Estimation Domaines transfert de charge.pdf
(
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- 65 Ko)
Fiche Action Le Bouscat.pdf
(
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- 302 Ko)
Financement des ecoles privees.pdf
(
pdf
- 254 Ko)
Mise a jour du reglement interieur des accueils collectifs de mineurs.pdf
(
pdf
- 121 Ko)
Mise en place M 57 - Convention pour Compte Financier Unique CFU .pdf
(
pdf
- 596 Ko)
Modification au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 328 Ko)
Nouveau Projet Educatif De Territoire.pdf
(
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- 181 Ko)
Ordre du jour.pdf
(
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- 354 Ko)
Parcelle AS 185.pdf
(
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- 660 Ko)
Parcelle communale AH 859 - 69 rue Rigal - Declassement.pdf
(
pdf
- 236 Ko)
Plan.pdf
(
pdf
- 95 Ko)
Plan cadastral 69 rue Rigal AH 859.pdf
(
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- 520 Ko)
Plan cadastral AB 488 rue du President Ali Chekkal.pdf
(
pdf
- 3,47 Mo)
Projet avenant 18 mission locale.pdf
(
pdf
- 121 Ko)
Projet avenant FLAJ 2021 n 13.pdf
(
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- 90 Ko)
Projet convention CFU.pdf
(
pdf
- 333 Ko)
Projet convention de Souscription.pdf
(
pdf
- 696 Ko)
Projet convention FPT.pdf
(
pdf
- 4,96 Mo)
Projet convention groupement de commande EPI.pdf
(
pdf
- 262 Ko)
Projet convention PSU Passerelle.pdf
(
pdf
- 3,72 Mo)
Projet de compagnonnage demande de subvention DRAC.pdf
(
pdf
- 259 Ko)
Projet groupement de commandes gestion des biodechets.pdf
(
pdf
- 130 Ko)
Projet PedT 2021-2023.pdf
(
pdf
- 1,04 Mo)
Projet reglement interieur ACM 2021-2022.pdf
(
pdf
- 385 Ko)
PV280921.pdf
(
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- 16,09 Mo)
Resume de l acte - 033-213300692-20210928-03-BF.pdf
(
pdf
- 5,12 Ko)
Saison culturelle 2021-2022 remboursement des places.pdf
(
pdf
- 125 Ko)
SDEEG - Modification des statuts.pdf
(
pdf
- 236 Ko)
Statuts SDEEG modifies 24 juin 2021.pdf
(
pdf
- 97 Ko)
Terrain synthetique - Plan de financement.pdf
(
pdf
- 250 Ko)
Vue aerienne parcelle AS185.pdf
(
pdf
- 2,94 Mo)
9 DECEMBRE 2021
Adoption de la charte de teletravail.pdf
(
pdf
- 207 Ko)
Annexe 1 Projet Reglement interieur Carte jeune.pdf
(
pdf
- 188 Ko)
Annexe 2 Projet Charte de la Carte jeune.pdf
(
pdf
- 188 Ko)
ANNEXE RAPPORT CLECT DU 9 NOVEMBRE 2021 TABLEAU DES AC.pdf
(
pdf
- 657 Ko)
Approbation rapport CLETC.pdf
(
pdf
- 348 Ko)
Attribution de cheques cadeaux aux agents.pdf
(
pdf
- 131 Ko)
Autorisation d engager dans la limite du quart des credits.pdf
(
pdf
- 200 Ko)
Carte jeune.pdf
(
pdf
- 230 Ko)
COMPTE-RENDU 091221.pdf
(
pdf
- 2,11 Mo)
Convention pour creation des services communs - Avenant N 6.pdf
(
pdf
- 213 Ko)
Creation des emplois non permanents pour 2022.pdf
(
pdf
- 283 Ko)
CTG - Bonus territoire compensation aux associations.pdf
(
pdf
- 160 Ko)
Etat RNS 2021 valides .pdf
(
pdf
- 164 Ko)
Instauration allocation forfaitaire de teletravail.pdf
(
pdf
- 128 Ko)
Modification au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 200 Ko)
Ordre du jour.pdf
(
pdf
- 240 Ko)
Projet avenant N 6 annexes.pdf
(
pdf
- 714 Ko)
Projet Charte du teletravail 1.pdf
(
pdf
- 806 Ko)
Projet convention remboursements RNS 2021.pdf
(
pdf
- 166 Ko)
Projet Entente intercommunale Carte jeune.pdf
(
pdf
- 248 Ko)
Projet RF Chenille Verte.pdf
(
pdf
- 3,27 Mo)
Projet RF Mosaiques.pdf
(
pdf
- 3,55 Mo)
Projet RF Passerelle.pdf
(
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- 3,53 Mo)
Projet RF SAF.pdf
(
pdf
- 2,62 Mo)
PV091221.pdf
(
pdf
- 9,02 Mo)
Quinzaine de l Egalite - Liste des projets.pdf
(
pdf
- 150 Ko)
Quinzaine de l egalite - Reversement de subvention.pdf
(
pdf
- 138 Ko)
Rapport CLECT Bdx Metropole - 09 novembre 2021.pdf
(
pdf
- 461 Ko)
Rapport d activite Bordeaux Metropole.pdf
(
pdf
- 123 Ko)
Reglements de fonctionnement des etablissements AJE.pdf
(
pdf
- 153 Ko)
Remuneration des agents recenseurs.pdf
(
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- 121 Ko)
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