Aller au menu
Aller au contenu
Politique d'accessibilité
[
Aller au contenu
]
Démarches
Formalités-Actes
Formalités administratives
Etat civil
Affaires funéraires - Cimetière
Citoyenneté
Logement social
Urbanisme
Occupation du domaine public
Publicité, enseignes et pré-enseignes
Aide à la réhabilitation
Inscriptions services et activités
Projet Educatif de Territoire
Ecole
Restauration scolaire
Transport scolaire
Accueil périscolaire
Mercredi et Vacances
Ecole multisports
Etablissements scolaires
Etablissements d'accueil du jeune enfant
Médiathèque
Ecole de musique
Marché municipal
Pôle seniors
Archives
Facturation
Le service facturation
Démarches et paiement Jeunesse/Seniors
Paiement Droits Voirie et Marché Municipal
Moyens de paiement
Réclamations
Tarifs municipaux
Réservation de salle
Particulier
Association
Syndic de copropriétaires
Salles municipales
Tarifs
Correspondant défense
Vie municipale
Le conseil municipal
Les Elus
Les archives
Demander un rendez-vous avec un élu
Actes règlementaires
Qualité des eaux destinés à la consommation – Rapports annuels
Décisions
Arrêtés
Conseil Municipal des Enfants
Les conseils consultatifs locaux
Le Forum de l'Education
Le conseil local de la Vie Associative
Le conseil local de la Vie Economique
Conseil local sécurité et prévention de la délinquance
Les quartiers du Bouscat
Plan des quartiers
Le Bouscat et son histoire
Le CCAS
Le conseil d'Administration
La commission permanente
Les grands projets de la ville
Schéma Directeur Immobilier et Energie
Piscine Municipale
Skate Park
PEUGEOT - Barrière du Médoc
Castel d'Andorte
Réunion publique
Concertation
Aménagements de Voirie
Les services et compétences
Organigramme
Plan d'actions stratégiques de l'administration
Rapport d'Activité et de développement durable
Direction Générale des Services
Les services
Se divertir
Saison culturelle
La Source
Ecole de musique
Infos pratiques
Classe horaires aménagés
En images
Les Rendez-vous
Equipements sportifs
Salles municipales
Accueil de loisirs
Vacances sportives
Acteurs du territoire
Santé
Annuaire Santé
Résidences Autonomie
EHPAD
Hôpital suburbain
Annuaire des acteurs du territoire
Économie-Emploi
Développement Économique
Emploi - Insertion
Institutionnels
Bordeaux Métropole
Conseil Général
Conseil régional
Education nationale
Pôle Emploi
CAF
Numéros d'urgences
Police
Associations
Annuaire des associations
Maison de la Vie Associative
Charte des associations
Ville durable
Cadre de vie
Déchets
Air
Déplacements
Stationnement
Halte Sainte Germaine
Ligne Verte
Transport en commun
Travaux / Impact sur les transports en commun
Vélo
Nature en ville
Espaces naturels
Bois du Bouscat
Jardins partagés, Ruchers, Vergers
Education au Développement Durable
Maison de la Vie Ecocitoyenne
Agenda 21
Acte 2
Acte 1
Contact
Recherche :
Contacter un élu
Le conseil municipal
Les Elus
Les archives
Demander un rendez-vous avec un élu
Actes règlementaires
Conseil Municipal des Enfants
Les conseils consultatifs locaux
Les quartiers du Bouscat
Le CCAS
Les grands projets de la ville
Les services et compétences
[
Aller au menu
]
Vous êtes ici :
Accueil
Vie municipale
Le conseil municipal
Les archives
2012
DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATIONS
7 FEVRIER 2012
Affectation anticipee des resultats 2011 - Budget principal et budget annexe.pdf
(
pdf
- 174 Ko)
Annexe parcelle rue Rigal.pdf
(
pdf
- 107 Ko)
Arret des Cartes de bruit sur le territoire de la Commune du Bouscat.pdf
(
pdf
- 243 Ko)
Association Jeunes Loisirs Nature - Subvention 2012.pdf
(
pdf
- 130 Ko)
Association LABCDEFG - Subvention 2012.pdf
(
pdf
- 136 Ko)
Association Ricochet - Subvention 2012.pdf
(
pdf
- 128 Ko)
Association Trotte Menu - Subvention 2012.pdf
(
pdf
- 112 Ko)
Budget Primitif 2012 - Budget principal et budget annexe.pdf
(
pdf
- 117 Ko)
Carte de bruit.pdf
(
pdf
- 1,39 Mo)
Cession de parcelles communales a la Communaute Urbaine de Bordeaux pour l amenagement de la rue Rigal.pdf
(
pdf
- 116 Ko)
Contrat co-developpement.pdf
(
pdf
- 201 Ko)
Convention dispositif Ambassadeurs du velo C.U.B. LE BOUSCAT.pdf
(
pdf
- 123 Ko)
Convention d objectifs et de financement avec la C.A.F.pdf
(
pdf
- 137 Ko)
Convention entre l A Urba et la Ville du Bouscat - Annee 2012.pdf
(
pdf
- 122 Ko)
Demande de subvention au S.D.E.E.G. pour l enfouissement du reseau E.D.F..pdf
(
pdf
- 113 Ko)
Fonds Departemental d Aide a l Equipement des Communes.pdf
(
pdf
- 154 Ko)
Modifications au tableau des emplois communaux.pdf
(
pdf
- 182 Ko)
Projet convention Ambassadeurs du velo.pdf
(
pdf
- 204 Ko)
Projet convention avec A Urba.pdf
(
pdf
- 109 Ko)
Projet convention avec la C.A.F..pdf
(
pdf
- 651 Ko)
Projet convention avec La Poste.pdf
(
pdf
- 82 Ko)
Prorogation de l avenant a la convention relative a l organisation de l agence postale communale.pdf
(
pdf
- 115 Ko)
Prorogation promesse d echange de terrains entre la Ville et le Diocesaine.pdf
(
pdf
- 136 Ko)
Restructuration du complexe sportif Jean Jaures - Demande de subventions - Autorisation.pdf
(
pdf
- 105 Ko)
Union Sportive Bouscataise USB - Subvention 2012.pdf
(
pdf
- 124 Ko)
Vote des trois taxes directes locales.pdf
(
pdf
- 114 Ko)
15 MAI 2012
Adhesion PACT HD - Annee 2012.pdf
(
pdf
- 104 Ko)
Affectation definitive des resultats 2011 du budget annexe.pdf
(
pdf
- 168 Ko)
Affectation definitive des resultats 2011 du budget principal.pdf
(
pdf
- 118 Ko)
Agenda 21 - Programme d actions de developpement durable.pdf
(
pdf
- 610 Ko)
Annexe decision modificative.pdf
(
pdf
- 84 Ko)
Approbation des comptes de gestion 2011 budget annexe.pdf
(
pdf
- 331 Ko)
Approbation des comptes de gestion 2011 budget principal.pdf
(
pdf
- 317 Ko)
Bilan des acquisitions et cessions annee 2011.pdf
(
pdf
- 164 Ko)
Bois de l hippodrome presentation du projet et financement.pdf
(
pdf
- 226 Ko)
CLAP Sud-Ouest - Mise en place d une permanence sur Le Bouscat - Octroi d une subvention.pdf
(
pdf
- 350 Ko)
Compte administratif 2011 budget annexe.pdf
(
pdf
- 149 Ko)
Compte administratif 2011 budget principal.pdf
(
pdf
- 112 Ko)
Constitution d un groupement de commandes entre la ville et le CCAS - Signature d une convention.pdf
(
pdf
- 341 Ko)
Convention avec le College Jean Moulin - Classe a Horaires Amenages Musique CHAM .pdf
(
pdf
- 415 Ko)
Convention d objectifs et de financement entre la Ville et la C.A.F. - Prestation de Service Ordinaire - Accueils de Loisirs Sans Hebergement.pdf
(
pdf
- 1,66 Mo)
Convention d objectifs et de moyens entre la Ville et l Association Le Bouscat International.pdf
(
pdf
- 285 Ko)
Creation d emplois non permanents pour faire face a un accroissement d activite.pdf
(
pdf
- 109 Ko)
Decision modificative N 1 au B.P. 2012.pdf
(
pdf
- 125 Ko)
Demande de subvention au S.D.E.E.G. pour l enfouissement du reseau E.D.F. rue de Cauderan.pdf
(
pdf
- 116 Ko)
Exploitation des installations de chauffage de ventilation et de climatisation incluant l aide a la gestion de l eau du gaz et de l electricite des batiments communaux.pdf
(
pdf
- 1,96 Mo)
Mise a jour du reglement de fonctionnement des etablissements d accueil des jeunes enfants creches collectives .pdf
(
pdf
- 913 Ko)
Mission Locale Technowest - Designation de deux representants.pdf
(
pdf
- 120 Ko)
Modification au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 267 Ko)
Modification du reglement interieur de la Mediatheque.pdf
(
pdf
- 474 Ko)
Participation a l operation Bus Plage ete 2012 - Convention avec le Conseil General.pdf
(
pdf
- 291 Ko)
Rapport Chambre Regionale des Comptes - Regaz.pdf
(
pdf
- 1,87 Mo)
Reglement des espaces multimedias - Adoption.pdf
(
pdf
- 503 Ko)
Regularisation de cession de terrains entre la Commune et la Communaute Urbaine de Bordeaux - Rues Georges Lafont Coudol.pdf
(
pdf
- 340 Ko)
Subvention a l Association A.J.R. Aider les Jeunes en Recherche d emploi .pdf
(
pdf
- 105 Ko)
10 JUILLET 2012
6eme modification du PLU.pdf
(
pdf
- 525 Ko)
Accord de partenariat groupement de commandes.pdf
(
pdf
- 287 Ko)
Constitution d un groupement de commandes.pdf
(
pdf
- 182 Ko)
Construction d un ensemble immobilier MVEA - Avenant n 1 au marche de maitrise d oeuvre n 2011-00032.pdf
(
pdf
- 169 Ko)
Construction d un ensemble immobilier MVEA - Validation de l avant-projet definitif.pdf
(
pdf
- 1,48 Mo)
Convention relative a la verification des conditions du regroupement familial entre la Ville et l OFII.pdf
(
pdf
- 130 Ko)
Credits affectes au Cabinet du Maire.pdf
(
pdf
- 133 Ko)
Credits affectes au Cabinet du Maire.pdf
(
pdf
- 133 Ko)
Decision modificative N 2 au B.P. 2012.pdf
(
pdf
- 124 Ko)
Demande de subvention au SDEEG pour l enfouissement du reseau d eclairage public rue de Cauderan.pdf
(
pdf
- 116 Ko)
Demande de subvention au SDEEG pour l enfouissement du reseau d eclairage public rue du Professeur Arnozan.pdf
(
pdf
- 117 Ko)
Demande de subvention au SDEEG pour l enfouissement du reseau E.D.F. rue du Professeur Arnozan.pdf
(
pdf
- 114 Ko)
Mise a jour du reglement interieur des restaurants scolaires des ecoles maternelles et elementaires.pdf
(
pdf
- 127 Ko)
Modifications au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 284 Ko)
Projet convention.pdf
(
pdf
- 207 Ko)
Projet convention groupement de commandes.pdf
(
pdf
- 334 Ko)
Projet convention OFII.pdf
(
pdf
- 243 Ko)
Projet convention plan bruit.pdf
(
pdf
- 188 Ko)
Projet reglement interieur des restaurants scolaires.pdf
(
pdf
- 558 Ko)
Rapport annuel d activites 2010 2011 de Regaz.pdf
(
pdf
- 92 Ko)
Reconstruction demolition de la Residence Lyautey-Gallieni Batiments A B et C - Autorisation de signer la convention de reservation de logement.pdf
(
pdf
- 129 Ko)
Union Sportive Bouscataise USB - octroi d une subvention exceptionnelle pour les sections football et rugby.pdf
(
pdf
- 127 Ko)
16 OCTOBRE 2012
1 Paysage - Designation et composition du Comite Artistique.pdf
(
pdf
- 179 Ko)
Annexe 1 Mission Locale.pdf
(
pdf
- 114 Ko)
Annexe 2 Mission Locale.pdf
(
pdf
- 61 Ko)
Annexe Cession Boulevard Lyautey.pdf
(
pdf
- 386 Ko)
Annexe decision modificative.pdf
(
pdf
- 136 Ko)
Annexe financement ecoles privees.pdf
(
pdf
- 78 Ko)
Annexe subvention Societe d Encouragement.pdf
(
pdf
- 288 Ko)
Augmentation de la subvention du C.C.A.S..pdf
(
pdf
- 133 Ko)
Avenant a la convention avec la Mairie de Bordeaux pour la mise a disposition d un technicien Hygiene et sante.pdf
(
pdf
- 123 Ko)
Cession de terrain a la CUB boulevard Lyautey.pdf
(
pdf
- 106 Ko)
Constitution de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant.pdf
(
pdf
- 123 Ko)
Convention cadre de partenariat avec Mission Locale Technowest - Avenant n 9 - Convention d organisation administrative du FLAJ avenant N 4.pdf
(
pdf
- 169 Ko)
Convention d objectifs et de financement avec la CAF de la Gironde - Contrat Enfance Jeunesse CEJ - Annees 2012 a 2015.pdf
(
pdf
- 187 Ko)
Convention tripartite de partenariat relative au deploiement des activites de la societe RENAULT RETAIL GROUP.pdf
(
pdf
- 0 )
Creche Familiale - Remuneration des Assistantes Maternelles.pdf
(
pdf
- 115 Ko)
Decision modificative N 3 au B.P..pdf
(
pdf
- 210 Ko)
Financement des ecoles privees sous contrat d Etat.pdf
(
pdf
- 124 Ko)
Inscriptions en non valeur - Titres irrecouvrables.pdf
(
pdf
- 129 Ko)
Modification au tableau des effectifs.pdf
(
pdf
- 290 Ko)
Modification de la regie de recettes du service culturel.pdf
(
pdf
- 161 Ko)
Point Information Vacances PIV interassociatif - Reversement de subvention.pdf
(
pdf
- 135 Ko)
Projet avenant mise a disposition technicien territorial.pdf
(
pdf
- 129 Ko)
Projet convention avec la C.A.F. Contrat Enfance Jeunesse.pdf
(
pdf
- 1,80 Mo)
Projet convention deploiement Renault.pdf
(
pdf
- 421 Ko)
Rapport annuel d activites 2011 de la C.U.B.pdf
(
pdf
- 97 Ko)
Regime indemnitaire de la filiere technique.pdf
(
pdf
- 195 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Lormont- Projet d extension Maison des sports des Iris.pdf
(
pdf
- 187 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Merignac- Mise aux normes d une dechetterie professionnelle.pdf
(
pdf
- 187 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Merignac- Projet de city stade Capeyron.pdf
(
pdf
- 182 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Merignac- Restitution places de stationnement residence Yser.pdf
(
pdf
- 187 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Pessac- Projet de liaison cyclable le long du Lartigon.pdf
(
pdf
- 192 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Saint Aubin de Medoc- Projet de centre technique municipal.pdf
(
pdf
- 184 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Talence - Deplacement Ecole Talencaise de Sports Motorises.pdf
(
pdf
- 196 Ko)
Revision simplifiee du PLU - Talence Thouars- Couverture terrains de tennis.pdf
(
pdf
- 185 Ko)
Subvention d equipement a la Societe d Encouragement de Bordeaux - Annee 2012.pdf
(
pdf
- 131 Ko)
Subvention Etat - Realisation de la future mediatheque integree a l ensemble immobilier Mediatheque MVEA.pdf
(
pdf
- 162 Ko)
Transfert de competence entre la ville et la Communaute Urbaine de Bordeaux - Creation et exploitation d une salle de spectacle.pdf
(
pdf
- 191 Ko)
Partager
Imprimer
Télécharger au format pdf
Suivez-nous
Webcam
Contact
Contactez-nous
Alerte sms
E-lettre
Hôtel de ville
Place Gambetta
33110
Le Bouscat
France
Localiser
Tél.
:
05 57 22 26 66
Fax :
05 57 22 26 72
Hôtel de ville
Place Gambetta
BP 20045
33491
Le Bouscat Cedex
France
Horaires d'ouverture de la mairie :
Du lundi au vendredi : 8h30 - 17h30
Les services administratifs accueillent le public de 8h30 à 17h00
Les sites du Bouscat
SAISON CULTURELLE 2024 - 2025
RAPPORT RSO 2023
DÉMARCHES ET PAIEMENT EN LIGNE
MÉDIATHÈQUE
MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE
FÊTES DES JARDINS
SALON DU LIVRE JEUNESSE
Tous les sites
Accessibilité non conforme
Mentions légales
Plan du site
Conception et réalisation :
Aliénor.net