SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

• Solidarité en faveur des communes sinistrées par l'incendie en Gironde 
• Subvention exceptionnelle à l'association France Transplant

DIRECTION GÉNÉRALE

• Pacte de gouvernance 2026-2032

FINANCES

• Décision modificative n°1 au BP 2026 (Budget Principal) 
• Inscription en non valeur des créances irrécouvrables et éteintes 
• Autorisation de cession d'équipements et matériels mobiliers municipaux via la plateforme d'enchères en ligne Agorastore

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des effectifs 
• Ajustement de la délibération portant modification du temps de travail et encadrement des heures supplémentaires
• Débat sur les garanties de la protection sociale complémentaire des agents 

ECONOMIE

• Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - 2026

POLICE

• Accord-cadre n°2026-LEB036 relatif à la maintenance, la collecte et la mise en oeuvre d'une Gestion Technique Centralisée et prestations complémentaires associées pour le parc d'horodateurs de la Ville du Bouscat
• Stationnement payant - Modification du barème tarifaire du paiement immédiat 

EDUCATION JEUNESSE

• Convention de partenariat pour des enfants en situation de pré-scolarisation 
• Convention avec la Mission Locale Technowest

SPORT

• Renouvellement des conventions des clubs USB 

PETITE ENFANCE

• Crèche La Passerelle- Extension de capacité d'accueil

POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Politique de la ville: renouvellement convention Ville-Etat pour le poste d'adulte relais 

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Avenue de !'Hippodrome - Régularisation - Dénomination sur le territoire de la commune de Le Bouscat- Mise à jour des bases de données d'adressage
• Parcelle AE 297-Jean Jaurès Nord/Godard- Acquisition 
• Accord-cadre N°2026-LEB033 relatif à des travaux de charpente, d'ossature bois et de couverture dans les bâtiments communaux
• Résiliation de la convention relative au transfert de gestion de la ligne verte entre la commune de LE BOUSCAT et SNCF RESEAU - Autorisation de substitution par Bordeaux Métropole 
• Extension du périmètre du SDEEG - Modification des statuts 
• Rapport d'activité 2025 du Syndicat Départemental Energies et Environnement de la Gironde (SDEEG)

DIRECTION GÉNÉRALE

• Règlement intérieur du Conseil Municipal du Bouscat
• Frais de mission et assimilés liés à l'exercice des mandats locaux - Modalités de prise en charge par la ville
• Mandat spécial donné à Monsieur le Maire - Déplacements à l'étranger dans le cadre des jumelages et des partenariats internationaux de la ville
• Exercice du droit à la formation des élus municipaux - Détermination des orientations et des crédits pour le mandat 2026-2032

FINANCES

• Délégation de service public pour la conception, la fabrication, la livraison des repas en liaison froide destinés à la restauration municipale, travaux d'aménagement de la cuisine centrale, exploitation, entretien et maintenance des unités de restauration et de la cuisine centrale - Choix du délégataire
• Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de l'Association Achats Publics Responsables en Nouvelle Aquitaine

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des postes du personnel permanent
• Modification de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des agents de la filière police municipale
• Remboursement des frais de déplacement pour missions et formations
• Revalorisation de l'indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes
• Régime indemnitaire des collaborateurs de cabinet

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

• Désignation des représentants au sein du Conseil Local de Transition

POLICE

• Convention de partenariat avec la Ville de Bordeaux relative à la mise en commun temporaire d'agents de police municipale et d'équipements aux abords du stade Sainte-Germaine

CULTURE

• Renouvellement Convention CHAM Ecole de musique - Collège Jean Moulin

EDUCATION JEUNESSE

• Autorisation d'attribution d'une subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire Bordeaux Gironde

SPORT

• Association sportive Collège Jean Moulin - Octroi d'une subvention exceptionnelle
• Mise à jour du règlement intérieur de la piscine et du POSS (plan d'organisation de la surveillance et des secours) de la piscine municipale

PETITE ENFANCE

• Règlement des crèches municipales - Mise à jour

POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Cofinancement de la ville dans le cadre de l'appel à projet de l'état au titre de la programmation du contrat de ville

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Convention relative à l'opération de rénovation de l'église Sainte-Clotilde

DIRECTION GÉNÉRALE

• Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

RESSOURCES HUMAINES

• Instance Commune Ville et CCAS - Composition du CST et du F3SCT- Paritarisme et recueil du vote des représentants de l'employeur

FINANCES

• Adoption du règlement budgétaire et financier de Bordeaux Métropole
• Compte Financier Unique 2025 - Budget principal
• Affectation définitive du résultat 2025 - Budget principal Ville - Autorisation
• Budget primitif 2026 - Budget principal
• Vote des trois taxes directes locales
• Bilan des acquisitions et cessions année 2025
• Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville du Bouscat et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour la passation des marchés publics d'assurance.
• Commission communale des impôts directs - Etablissement de la liste de présentation des commissaires du Bouscat
• Délégation au Maire des attributions de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

• Création du Conseil Local de la Transition (CLT)
• Engagement de la démarche Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)

CULTURE

• Report du spectacle "Imagori" de la saison culturelle 2025-2026 - Remboursement des places

ASSOCIATIONS

• Centre Social - Association Ricochet - Subvention 2026
• Centre Social - Association Le Carrousel - Subvention 2026

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Règlement d'un recours indemnitaire - Sinistre du 13 juin 2025 - Parc Marceau / Copropriété 83 boulevard Pierre Premier
• Voile d'Ombrage Crèche la Passerelle
• Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au Syndicat Départemental Energies et Environnement de la Gironde

DIRECTION GÉNÉRALE

• Indemnités de fonction du maire et des adjoints - Majoration chef-lieu de canton

FINANCES

• Rapport d'orientations budgétaires 2026
• Election d'un représentant du Conseil Municipal auprès de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges

RESSOURCES HUMAINES

• Tableau des effectifs budgétaires de la Ville - Actualisation
• Modification du tableau des postes du personnel permanent
• Rapport égalité Femmes Hommes 2024

SÉCURITÉ

• Renouvellement de l'adhésion au Forum Français de la Sécurité Urbaine

EDUCATION JEUNESSE

• Désignation de deux représentants au sein du groupement de commandes pour l'achat d'équipements pour les écoles, les prestations de configuration et d'installation et la maintenance sur site

PÔLE SENIOR

• Renouvellement de l'adhésion au réseau francophone Ville Amies Des Aînés (VADA)

INTERCOMMUNALITÉ

• Désignation d'un représentant au sein de la SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole
• Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de l'Assemblée Générale de l'A'URBA

DIRECTION GÉNÉRALE

• Désignation d'un déontologue
• Désignation d'un Conseiller Municipal en charge des questions de défense

FINANCES

• Composition de la Commission d'Appel d'Offres
• Composition de la Commission des Finances - Désignation
• Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation
• Election des membres de la commission de délégation des services publics (CDSP) de la Ville du Bouscat
• Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au sein de l'Association 'Marchés Publics d'Aquitaine'
• Agence France Locale (AFL) - Désignation de représentants
• Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2026

RESSOURCES HUMAINES

• Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Comité Social Territorial
• Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du C.N.A.S

ECONOMIE

• Conseil Local de la Vie Economique (CLVE) - Désignation des membres au sein du collège des élus
• Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de l'Association Le Patio

 CULTURE

• Désignation au sein de la conférence intercommunale pour la création, le développement et la gestion d'une Carte jeune partagée entre plusieurs communes

EDUCATION JEUNESSE

• Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Forum de la communauté éducative
• Conseil d'Administration du Collège Ausone - Désignation de représentants
• Conseil d'Administration du Collège Jean Moulin - Désignation de représentants
• Election des représentants du Conseil Municipal auprès des écoles privées sous contrat d'association
• Mission Locale Technowest - Désignation de deux représentants

PETITE ENFANCE

• Crèche Trotte Menu - Désignation d'un membre du Conseil Municipal

SOCIAL

• Election du représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'Hôpital Suburbain du Bouscat
• Désignation des représentants au sein de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.)

PÔLE SENIOR

• Election des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'EHPAD Les Balcons de Tivoli
• Désignation des représentants du Conseil Municipal auprès du C.L.I.C. Porte du Médoc

ASSOCIATIONS

• Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Association Ricochet
• Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Association Le Carrousel

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Communale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées
• Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de l'Assemblée Générale de l'ATMO Nouvelle Aquitaine
• Désignation de trois représentants du Conseil Municipal au Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde (SDEEG)

• Election du Maire
• Détermination du nombre d'Adjoints
• Election des Adjoints
• Lecture de la Charte de l’Elu Local
• Indemnités de fonction du Maire, de ses adjoints et des conseillers municipaux délégués
• Indemnités de fonction du Maire et de ses adjoints – Majoration Chef-lieu de canton
• Délégation au Maire des attributions de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Crédits affectés au Cabinet du Maire
• C.C.A.S. du Bouscat – Détermination du nombre des membres du Conseil d’Administration
• C.C.A.S du Bouscat - Election des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration

RESSOURCES HUMAINES

• Modifications au tableau des postes du personnel permanent

CULTURE

• Autorisation de reverser les recettes d'une vente de documents de la médiathèque au profit du Téléthon

PETITE ENFANCE

• Association Nuage Bleu - Renouvellement de partenariat - Autorisation de signature

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Travaux de rénovation énergétique des opérations inscrites en AP/CP
• Voile d'ombrage - Crèche La Passerelle et Parc de la Chêneraie
• Rapport annuel sur l'accessibilité 2025

INTERCOMMUNALITÉ

• Pour une intelligence artificielle éthique et responsable