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2024
DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2024
FINANCES
Affectation provisoire du résultat 2023
- Budget principal Ville - Autorisation
Budget Primitif 2024
Vote des trois Taxes directes locales
Convention d'indemnisation de l'état d'imprévision ayant affecté la délégation de service public
relative à la conception, fabrication, livraison de repas pour le service de restauration municipale, exploitation, entretien et maintenance de la cuisine centrale, entretien et maintenance des matériels des offices de restauration de la Ville du Bouscat
Remboursement des frais de déplacement engagés par les élus de la commune du Bouscat
Bilan des Acquisitions et Cessions
- Année 2023
RESSOURCES HUMAINES
Modification au tableau des effectifs
Modification du règlement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
(RIFSEEP) au 1
er
mai 2024
Mise à jour des modalités d'attribution de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves
attribuée aux membres du cadre d'emplois des assistants d'enseignement artistique de l'école de musique
Adhésion à la procédure de signalement AVDHAS
(Actes de Violence, de Discrimination, de Harcèlement et d'Agissements Sexistes) du Centre de Gestion de la Gironde
Remisage à domicile des véhicules de service
PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT
Demande de subventions pour la végétalisation des cours d'écoles
Requalification des jardins partagés de Godard
- Demande de subvention
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 FEVRIER
FINANCES
Rapport d'Orientations Budgétaires
(ROB)
Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale
RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour du tableau des effectifs
Création des emplois permanents pour l'année 2024
Adhésion à un nouveau contrat groupe de protection sociale complémentaire
pour les risques santé et prévoyance
Instauration d'une
compensation financière en contrepartie de jours inscrits dans le Compte Epargne Temps
des agents
Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Année 2022
SÉCURITÉ
Vidéo protection LEB 2024
CULTURE
Autorisation de reverser les recettes d'une
vente de documents de la médiathèque au profit du Téléthon
SPORT
Union Sportive Bouscataise Football -
Avenant N° 1 à la convention pluriannuelle 2021-2025
Union Sportive Bouscataise BMX -
Avenant N° 1 à la convention pluriannuelle 2021-2025
POLITIQUES CONTRACTUELLES
Contrat de Ville 2024-2030
- Autorisation de signature
Convention avec le CREPAQ
(Centre de Ressource d'Ecologie Pédagogique de Nouvelle Aquitaine) pour la mise en place d'un frigo zéro gaspi
PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT
Convention financière dans le cadre du Plan marche métropolitain
- Fonds de désencombrement des trottoirs
Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables
(ZAEnR)
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